2020-07-06   Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et travaux d'entretien (Commune du Vésinet)
La présente consultation a pour objet les travaux neufs et travaux d'entretien pour le compte de la Commune du Vésinet. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-4 de code de la commande publique, dont les prix sont unitaires. Le contrat est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Le Cahier des clauses administratives générales … Voir la passation de marché »
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