2025-04-10   Maintenance de l'onduleur du siège de Constructys (75010 PARIS) (Constructys Siège)
Le présent marché public a pour objet la maintenance de l'onduleur du siège de Constructys (75010 PARIS). La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande (articles L.2125-1 1° , R.2162-1 à R.2162-6 , R.2162-13 et … Voir la passation de marché »
2023-09-06   maintenance des installations techniques du patrimoine immobilier du Conseil départemental d'eure-et-loir (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
chaque accord-cadre, conclu sans minimum et avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Pour les lots no1 à 13, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Par … Voir la passation de marché »
2021-10-12   prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l'office du Tourisme et... (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
prestations de maintenance préventive, maintenance corrective des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune d'antibes Juan-Les-Pins et de l'office du Tourisme et des Congrès d'antibes Juan-Les-Pins Voir la passation de marché »