Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur anjou bois energie est mentionné
2023-09-11Marche De Fourniture Et D'Acheminement De Bois Et D'Enlevement Des Cendres (Sarthe Habitat)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.
il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. Le volume maximum de l'accord-cadre sur la durée de l'accord-cadre est fixé à : 5 746 Mwh Pci, soit 1 843 m3 (ou 1 109 tonnes) de granulés de bois et 11 520 kg de …
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