fourniture et livraison de granule bois pour chaudiere a granule sur le site du cfa de lagord (17)
chambre de métiers et artisanat NA
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de granulés bois pour chaudière à granulés sur le site du CFA de Lagord
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-06 | Avis de marché |
| 2023-03-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 2022-049
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Adresse postale: 46 rue du Général Larminat
Code postal: 33073
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557225721 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-682699
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 17 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue de Belleville - bP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019757 📞
Source: OJS 2022/S 238-682699 (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 2022-049
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de granulés bois pour chaudière à granulés sur le site du CFA de Lagord
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Adresse postale: 46 rue du Général Larminat
Code postal: 33073
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557225721 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-682699
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande avec une quantité minimum de commande de 156 tonnes et un maximum de 364 tonnes de granulés bois livrés par camion de 26 tonnes avec aspiration des fines
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions
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des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue de Belleville - bP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019757 📞
Source: OJS 2022/S 238-682699 (2022-12-06)
Avis d'attribution de marché (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 796 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-183216
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-682699
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cfa de Lagord (17)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Relation client
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de contrôle de la qualité
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Nom: anjou bois energie
Commune postale: Cizay-la-Madeleine
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 159 796 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 062-183216 (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 796 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-183216
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-682699
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de granulés bois pour chaudière à granulés sur le site
du CFA de Lagord
Site principal ou lieu d'exécution: cfa de Lagord (17)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Relation client
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode opératoire de contrôle de la qualité
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Nom: anjou bois energie
Commune postale: Cizay-la-Madeleine
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 159 796 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr
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Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 062-183216 (2023-03-23)
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