2013-03-01   Marché négocié de services réguliers routiers de transports scolaires et de lignes de marchés à partir de l'année... (Saint-Étienne métropole)
Exécution, à titre principal, de services réguliers routiers de transports scolaires et de lignes de marché, à partir du début de l'année scolaire 2013/2014 pour le compte de la Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole - lots no3, 5 et 7.Les lots no3, 5 et 7 comportent une tranche ferme deux tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
2012-12-14   Marché de services réguliers routiers de transports scolaires et de lignes de marchés à partir du début de l'année... (Saint-Étienne métropole)
Les marchés se décomposent en une tranche ferme et une ou plusieurs tranches conditionnelles définies comme suit :-Les lots no3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 19 sont concernés par deux tranches conditionnelles dans les conditions définies dans l'annexe 1 de l'acte d'engagement.-les lots no1, 2, 4 et 18 sont concernés par une tranche conditionnelle dans les conditions définies dans l'annexe 1 de l'acte d'engagement. Voir la passation de marché »