Achats récents de logiciels de système d'exploitation de mini-ordinateur en France
2024-01-25EQUIPEMENTS NUMERIQUES : CLASSES MOBILES (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique,accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures avec les montants annuels suivants par période : -Période initiale : minimum 70 000 euro(s) HT et maximum 170 000 euro(s) HT, -Pour chaque période de reconduction : sans minimum et avec maximum 30 000 euro(s) HT. Conformément aux art R2162-13 & 14 …
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