2022-07-06restauration des toitures du Grand Trianon (Epcmdn-Versailles)
le présent marché a pour objet la restauration des toitures du Grand Trianon, tels que décrits dans les C.C.T.P. Les travaux sont répartis en trois lots et l'ensemble des lots comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Les lots 2 et 3 comportent une P.S.E. Pour chacune des tranches (prestation supplémentaire obligatoire). Une retenue de garantie sera appliquée pour tous les lots conformément à l'article 4.1 du C.C.A.P
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2022-06-30affaire no22s0050 - secteur de strasbourg - accord-cadre mono attributaire a bons de commande pour L'Execution des... (Région Grand Est)
le présent marché a pour objet des travaux non programmés de réparation, d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels sur le patrimoine immobilier régional, ou sous maîtrise d'ouvrage régionale sur le secteur de Strasbourg. Chaque marché est passé sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et suivants du code de la commande publique - numéro de …
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2022-06-27affaire no22s0051 - secteur de saverne-haguenau - accord-cadre mono attributaire a bons de commande pour L'Execution... (Région Grand Est)
le présent marché a pour objet des travaux non programmés de réparation, d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels sur le patrimoine immobilier régional, ou sous maîtrise d'ouvrage régionale sur le secteur de Saverne-Haguenau. Chaque marché est passé sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et suivants du code de la commande publique - numéro …
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2022-06-23construction de maisons individuelles (Anjou Atlantique Accession)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent au montant maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécution des …
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2022-06-23restauration du Pavillon des Eaux (Epcmdn-Versailles)
le présent marché a pour objet la restauration du Pavillon des Eaux rue Le Brun, tels que décrits dans les C.C.T.P. Les travaux sont répartis en 8 lots et rémunérés à prix global et forfaitaires (lots 1, 6, 7 et 8) ou prix mixtes (lots 2, 3, 4 et 5). Le lot 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) et le lot 5 une variante imposée (pas de variante libre pour l'ensemble des lots). Une retenue de garantie sera appliquée conformément aux conditions fixées à l'article 4.1 du C.C.A.P
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2022-06-22Travaux de couverture et de zinguerie (Habitats de Haute-Alsace)
Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il est divisé en 5 lots géographiques traités par marchés séparés. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des …
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