2023-04-06traitement, Abattage Et Essouchage D'Arbres (commune d argeles sur mer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Traitement, tailles, abattage et essouchage d'arbres
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2023-04-06aoo-2023-7047 Gao28 APPEL D'Offres gcs pharma hauts de france solutes (Centre hospitalier de Valenciennes)
fourniture de solutés pour le gcs pharma-hauts-de-france. Les caractéristiques techniques des fournitures devront
répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le marché est soumis aux dispositions des articles R.2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (R2162-1 à R2162-6 du code
susvisé) sans minimum avec un seul attributaire par lot. Le maximum est fixé en quantité pour chaque lot
pour la durée globale du marché. Les …
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2023-04-06fourniture de dispositifs medicaux dm al Ghtao2-2023 (Ctre hosp universitaire Angers)
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Fourniture de dispositifs médicaux définis dans le catalogue des besoins. Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en monotitularisation avec ou sans minimum (selon les lots) et avec maximum. L'Estimation des quantités figurant dans le catalogue des besoins annexé au CCTP a une valeur indicative
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2023-04-03fourniture de pièces détachées, outillages, petits matériels et accessoires pour les besoins du service exploitation... (CHU de la Réunion)
il s'agit d'un accord-cadre de fournitures alloti mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents consistant à assurer la fourniture de pièces détachées, outillages, petits matériels et accessoires pour les besoins du service exploitation et maintenance du Gher.Les prestations attendues sont prévues en site occupé, avec continuité de fonctionnement des services et bâtiments à proximité. Le titulaire devra par conséquent respecter le fonctionnement du site, les règles de sécurité et …
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2023-03-31gfc_Camsp_Ao_Dm234 (Centre hospitalier regional unvt)
fourniture de Dispositifs Médicaux pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT centre Franche-Comté et Coordonnateur du groupement de commandes régional Franche-Comté et aux membres du groupement de commandes participants à la présente procédure figurant dans les annexes GFC Camsp_Ao_Dm234_Ccp_Annexe1c établissements bénéficiaires_responsables Dm-Cde-Mtv.Doc Classe : dms exploration fonctionnelle et hemato
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2023-03-29acquisition De Pasteurisateurs De Lait Maternel Et Maintenance Tous Risques Partagee Au Profit Du Lactarium Du Chu... (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, en raison d'une impossibilité d'identifier des prestations distinctes
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