fourniture de dispositifs medicaux dm al Ghtao2-2023
Ctre hosp universitaire Angers
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Fourniture de dispositifs médicaux définis dans le catalogue des besoins. Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en monotitularisation avec ou sans minimum (selon les lots) et avec maximum. L'Estimation des quantités figurant dans le catalogue des besoins annexé au CCTP a une valeur indicative
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: DPS2023AO02DISPOSITIFSMEDICAUX
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hosp universitaire angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cédex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274451&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274451&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-215660
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 876 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: rubrique 1 Anesthésie - réanimation
Numéro du lot: 1
Brève description: rubrique 1 Anesthésie - réanimation lots 1 à 4
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: rubrique 2 Pathologies cardiaques lot 5
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 3 Soins chirurgicaux
Numéro du lot: 3
Brève description: rubrique 3 Soins chirurgicaux lot 6
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 4 Dermatologie
Numéro du lot: 4
Brève description: rubrique 4 Dermatologie lots 7 à 9
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 5 Infections systémiques & hygiène
Numéro du lot: 5
Brève description: rubrique 5 Infections systémiques & hygiène lot 10
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 6 Pathologies osseuses et rhumatologiques
Numéro du lot: 6
Brève description: rubrique 6 Pathologies osseuses et rhumatologiques lots 11 à 15
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 7 Oncologie
Numéro du lot: 7
Brève description: rubrique 7 Oncologie lots 16 à 18
Intitulé du lot: rubrique 8 Pathologies respiratoires
Numéro du lot: 8
Brève description: rubrique 8 Pathologies respiratoires lots 19 à 23
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 9 Système nerveux
Numéro du lot: 9
Brève description: rubrique 9 Système nerveux lot 24
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 10 Pathologies vasculaires & hémostase
Numéro du lot: 10
Brève description: rubrique 10 Pathologies vasculaires & hémostase lots 25 à 26
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme La Directrice Générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274451&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en fonction des besoins
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 071-215660 (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: DPS2023AO02DISPOSITIFSMEDICAUX
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Fourniture de dispositifs médicaux définis dans le catalogue des besoins. Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en monotitularisation avec ou sans minimum (selon les lots) et avec maximum. L'Estimation des quantités figurant dans le catalogue des besoins annexé au CCTP a une valeur indicative
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hosp universitaire angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cédex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274451&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274451&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-215660
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
l'Unité monétaire: euro. Renseignements : Gestionnaire de marchés (référent administratif): Clotilde LIGER , Direction des Produits de Santé Tél. : 02 41 35 77 78 - achat.pharmacie@chuangers.fr - techniques: Mme Marie luque paz Département des produits de Santé 02 41 35 47 96 - marie.luquepaz@chuangers.fr. La liste des établissements du GHT 49 est dans le DCE. L'Accord-Cadre est conclu, selon les lots : Avec un montant minimum et un montant maximum :Le montant minimum du marché est égal à la valeur de 70% des quantités mentionnées ; Le montant maximum est égal à la valeur de 400% des quantités mentionnées
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 876 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: rubrique 1 Anesthésie - réanimation
Numéro du lot: 1
Brève description: rubrique 1 Anesthésie - réanimation lots 1 à 4
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur
Intitulé du lot: rubrique 2 Pathologies cardiaques
Numéro du lot: 2
Brève description: rubrique 2 Pathologies cardiaques lot 5
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 3 Soins chirurgicaux
Numéro du lot: 3
Brève description: rubrique 3 Soins chirurgicaux lot 6
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 4 Dermatologie
Numéro du lot: 4
Brève description: rubrique 4 Dermatologie lots 7 à 9
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 5 Infections systémiques & hygiène
Numéro du lot: 5
Brève description: rubrique 5 Infections systémiques & hygiène lot 10
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 6 Pathologies osseuses et rhumatologiques
Numéro du lot: 6
Brève description: rubrique 6 Pathologies osseuses et rhumatologiques lots 11 à 15
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 7 Oncologie
Numéro du lot: 7
Brève description: rubrique 7 Oncologie lots 16 à 18
Intitulé du lot: rubrique 8 Pathologies respiratoires
Numéro du lot: 8
Brève description: rubrique 8 Pathologies respiratoires lots 19 à 23
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 9 Système nerveux
Numéro du lot: 9
Brève description: rubrique 9 Système nerveux lot 24
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rubrique 10 Pathologies vasculaires & hémostase
Numéro du lot: 10
Brève description: rubrique 10 Pathologies vasculaires & hémostase lots 25 à 26
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme La Directrice Générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2274451&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en fonction des besoins
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 071-215660 (2023-04-06)
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