Passation de marchés: Ville de Montrond-les-Bains
3 marchés publics archivés
Ville de Montrond-les-Bains a toujours été un acheteur de services d'exploitation de casinos, travaux de construction de casinos et services récréatifs, culturels et sportifs.
Récents marchés passés par Ville de Montrond-les-Bains
2013-04-16
délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Montrond-Les-Bains (Ville de Montrond-les-Bains)
cf. Rubrique "Autres informations" Voir la passation de marché »
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2009-11-28
Services d'exploitation de casinos (Ville de Montrond-les-Bains)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino sur la commune de Montrond-Les-Bains sous la forme d'une concession de service public. Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino sur la commune de Montrond-Les-Bains, ainsi que de ses équipements annexes et accessoires conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. A cette fin, la commune de … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino sur la commune de Montrond-Les-Bains sous la forme d'une concession de service public. Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino sur la commune de Montrond-Les-Bains, ainsi que de ses équipements annexes et accessoires conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. A cette fin, la commune de … Voir la passation de marché »
2009-02-04
Services d'exploitation de casinos (Ville de Montrond-les-Bains)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Montrond-Les-Bains sous la forme d'un affermage. Délégation de service public de type affermage passée en application des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Le casino est implanté Route de Roanne, F-42210, Montrond-Les-Bains. La ville n'est pas propriétaire des locaux, qui appartiennent à la société Casino de Montrond les Bains (JOA Groupe), … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Montrond-Les-Bains sous la forme d'un affermage. Délégation de service public de type affermage passée en application des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Le casino est implanté Route de Roanne, F-42210, Montrond-Les-Bains. La ville n'est pas propriétaire des locaux, qui appartiennent à la société Casino de Montrond les Bains (JOA Groupe), … Voir la passation de marché »