2011-09-16Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures, et de produits à destination de l'entretien du miroir d'eau... (Ville de Bordeaux)
Matériel, matériaux, fournitures, et produits à destination de l'entretien du miroir d'eau des quais.
Marchés à bons de commande avec un montant maximum, conclus pour 1 an à compter de leur notification et pouvant être reconduits expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BWT France Permo
2011-09-15Maintenance des matériels de cuisine (Ville de Bordeaux)
Maintenance des matériels de cuisine.
Marché à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, conclu pour un période initiale d'un an du 1.1.2012 au 31.12.2012. Il pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
À titre indicatif, l'estimation annuelle est de 200 000 EUR (HT).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics …
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2011-09-14Maintenance des ascenseurs, monte charge et monte livre (Ville de Bordeaux)
Maintenance des ascenseurs, monte charge et monte livre. À titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 200 000 EUR (HT).
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Le marché sera conclu pour une période initiale d'1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012, pourra être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du …
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2011-09-14Appel à compagnies et/ou mutuelles d'assurances et/ou à leurs intermédiaires. Muséum d'histoire naturelle. Assurance... (Ville de Bordeaux)
Appel à compagnies et/ou mutuelles d'assurances et/ou à leurs intermédiaires (agents généraux ou courtiers) pour la souscription des garanties dommages-ouvrage (Do) et tous risques chantier (TRC) liées aux travaux de rénovation et de mise en sécurité du muséum d'histoire naturelle de la ville de Bordeaux.
Les marchés sont attribués en lots séparés, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot.
Durée du marché:
Lot 1 dommages-ouvrage: 120 mois à compter de la réception des travaux.
Lot 2 tous …
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2011-09-05Réalisation de câblages informatiques et téléphoniques sur des sites de la Ville de Bordeaux (mise en oeuvre et... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu sans minimum sans maximum pour une durée de 48 mois à compter de sa notification sauf dénonciation par lettre recommandée avec un préavis de 4 mois.
Pour information, la dépense annuelle est estimée à 80 000 EUR (TTC).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Escot Telecom
2011-09-05Museum histoire naturelle - rénovation- marché de travaux (Ville de Bordeaux)
L'opération constitue la deuxième phase de l'opération de rénovation du Muséum d'histoire naturelle concernant la restructuration de l'Hôtel Lisleferme situé dans l'enceinte du jardin public et d'aménagement des espaces d'exposition du Musée.
Le programme de travaux est découpé en 11 lots.
Les marchés seront attribués en lots séparés, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot. L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
La durée du marché se …
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2011-08-31Fourniture et installation de 2 bâtiments en bois (construction modulaire ou industrielle) (Ville de Bordeaux)
Les prestations sont réparties en 2 lots, chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les marchés seront attribués en lots séparés, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot. L'Administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
La durée du marché se confond avec le délai d'exécution.
Le délai d'exécution des prestations sera proposé par le candidat. Ce délai ne devra toutefois pas dépasser 10 mois.
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2011-07-20Bibliothèque Mériadeck. Requalification des locaux. Phase 2 (Ville de Bordeaux)
Bibliothèque Mériadeck. Requalification des locaux. Phase 2. Marché décomposé en 15 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La durée du marché se confond avec le délai d'exécution qui est de 22 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de les commencer.
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2011-07-15Prestation de nettoyage de la bibliothèque Mériadeck (Ville de Bordeaux)
Prestation de nettoyage de la bibliothèqèe Mériadeck.
Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, conclu à compter du 1.1.2012, reconductible expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire trois mois avant l'échéance annuelle.
L'estimation annuelle de la dépense est de 180 000 EUR (HT).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres …
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2011-07-08Entretien et rénovation de voiries, d'espaces publics et de réseaux divers (Ville de Bordeaux)
Entretien et rénovation de voiries, d'espaces publics et de réseaux divers.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour un an à compter de sa notification reconductible expressément trois fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire trois mois avant l'échéance annuelle. A titre indicatif, l'estimation des travaux pour l'année 2010 s'élèvait à 560 000 EUR (HT).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des …
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2011-07-07Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures, et de produits à destination de l'entretien du miroir d'eau... (Ville de Bordeaux)
Matériel, matériaux, fournitures, et produits à destination de l'entretien du miroir d'eau des quais. Marchés à bons de commande avec un montant maximum, conclus pour un an à compter de leur notification et pouvant être reconduits expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de …
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2011-07-07Gestion des abonnements de périodiques pour l'ensemble des services municipaux (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande décomposé en 2 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Celui-Ci sera conclu pour un an à compter de sa notification, avec possibilité de le reconduire expressément trois fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire trois mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:France publicationsSWETS informations services
2011-06-29Fourniture et maintenance de solutions d'impression et prestations d'accompagnement à la mise en oeuvre pour les... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclu pour 4 ans à compter de sa notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire quatre mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
A titre indicatif, le montant de …
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2011-06-29Acquisition de linge de maison et de petite enfance à destination des services de la Ville de Bordeaux et des... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 2 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Celui-ce sera conclu pour un an à compter de sa notification, avec possibilité de le reconduire expressément trois fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un …
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2011-06-29Fourniture et maintenance de solutions d'impression pour l'atelier de reprographie de la mairie de Bordeaux et... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Il s'agit essentiellement de deux copieurs N&B d'un copieur couleur dans un environnement de production.
A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle est de 160 000 EUR (TTC).
Le marché est exécutoire dès sa …
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2011-06-21Marchés publics de prestations de services en assurance pour la ville de Bordeaux (Ville de Bordeaux)
Appel à compagnies et/ou mutuelles d'assurances ou intermédiaires et compagnies et/ou mutuelles d'assurances pour garantir les risques de la ville.
Marché décomposé en 4 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront proposer des variantes à condition d'avoir répondu au préalable à l'offre de base et aux options.
Toutefois, les variantes seront interdites sur les points suivants:
— durée du contrat,
— délai de préavis de résiliation annuelle.
Les variantes éventuelles font …
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2011-06-16Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations de matériels agricoles, parcs & jardins,... (Ville de Bordeaux)
Marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum, conclus pour 1 an à compter de leur notification et pouvant être reconduits expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
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2011-06-14Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules légers de marque Nissan - lot 15 (Ville de Bordeaux)
Pièces détachées - lot 15 - marché conclu sans montant minimum ni montant maximum pour ne durée de un an à compter de sa notification, avec possibilité de le reconduire expressément trois fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive …
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2011-06-10Acquisition d'engins et matériels pour l'entretien des terrains et salles de sports (Ville de Bordeaux)
Marché décomposé en 6 lots conclu à compter de sa notification jusqu'à la livraison des matériels. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot. L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive …
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2011-06-06Réhabilitation du palais des sports - maîtrise d'oeuvre sans concours (Ville de Bordeaux)
Mission de base type loi MOP et missions complémentaires: diagnostic, QCES quantitatif des corps d'états secondaires.
Cette opération comprendra:
— la remise en état du plateau sportif, des gradins et des coursives,
— la création de vestiaires / douches pour les joueurs et arbitres,
— la création de sanitaires,
— l'aménagement de locaux de stockage,
— la création d'espaces réceptifs.
Les travaux intégreront les mises aux normes de sécurité incendie et d'accessibilité.
Délais d'exécution: 7 mois environ …
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2011-06-01Flèche Saint-Michel. Mission de prestations intellectuelles sur un édifice classé monument historique. Accord-cadre (Ville de Bordeaux)
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 66 mois à compter de sa notification.
La consultation de cet accord-cadre permettra de désigner un prestataire pour la restauration de la Flèche Saint Michel.
Il s'en suivra plusieurs marchés subséquents pour répondre aux besoins relatifs à cet accord-cadre correspondant à une mission de diagnostic et ensuite sur la maîtrise d'oeuvre.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des …
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2011-05-17Fourniture de mobiliers antistationnement à mémoire de forme (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour 1 an à compter de sa date de notification avec possibilité de le reconduire expressément 3 fois. A titre indicatif, les montants précédemment engagés:
— 2008: 22 000 EUR (TTC),
— 2009: 26 200 EUR (TTC),
— 2010: 27 500 EUR (TTC).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sodilor
2011-05-17Bourse du travail. Restauration des façades. Lot n° 7: menuiserie métallique - serrurerie (Ville de Bordeaux)
Les travaux comportent 1 tranche ferme et 5 tranches conditionnelles. Cette consultation fait suite à un premier appel d'offres décomposé en 9 lots et résulte de la défection de la société attributaire avant notification. La durée du marché se confond avec les délais d'exécution. À titre indicatif, les travaux débuteront à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux et se termineront vers le 1.3.2016.
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2011-05-12Hébergement et maintien en conditions opérationnelles du portail bordeaux.fr et des autres sites de la ville de Bordeaux (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour 4 ans à compter de sa notification sauf dénonciation par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 4 mois avant l'échéance annuelle. A titre indicatif, l'estimation globale de la dépense sur 4 ans est estimée entre 350 000 EUR et 600 000 EUR. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul …
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2011-04-19Fourniture d'emballages divers pour l'ensemble des services municipaux (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour un an à compter de sa notification et pouvant être reconduit expressément trois fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique …
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2011-04-14Bourse du travail. Restauration des façades. Lots 4, 5 et 8 (Ville de Bordeaux)
Les travaux comportent 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle et sont répartis en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cette consultation fait suite à un premier appel d'offres décomposé en une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles et décomposées en 9 lots. La durée du marché se confond avec les délais d'exécution. A titre indicatif, les travaux débuteront à compter de l'ordre de service prescrivant de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement Navellier/BretouPastorino et filsSOCRA
2011-04-12Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations - année 2011 - lots 15, 24, 41 (Ville de Bordeaux)
Marchés conclus sans montant minimum ni montant maximum pour une durée de un an à compter de leur notification, avec possibilité de les reconduire expressément 3 fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Les lots seront attribués séparément, l'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même société, qui devra remettre un acte d'engagement par lot. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bellier automobiles
2011-04-11Construction d'un Centre culturel et touristique du vin - contrôle technique (Ville de Bordeaux)
CCTV - CT - la ville de Bordeaux et ses partenaires ont décidé de se doter d'un grand équipement culturel et touristique qui valorise à la fois le territoire, sa culture et son activité phare: le vin.
Le Centre culturel et touristique du vin participera aussi à l'émergence et au développement du quartier des bassins à Flot actuellement en pleine mutation et disposant d'un capital patrimonial et paysager remarquable.
L'implantation du CCTV sera donc associée à d'autres opérations de développement urbain, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bureau Veritas
2011-04-08Renouvellement du parc automobile. Programme de location 2011 / 2016 (Ville de Bordeaux)
Marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum, conclus à compter de la livraison du premier véhicule jusqu'à la restitution du dernier véhicule (durée de 48 mois à 60 mois), avec possibilité de les résilier 3 mois avant l'échéance annuelle. Chaque lot sera attribué séparément, l'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots au même prestataire, qui devra remettre un acte d'engagement par lot. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:DexiaPigeon
2011-04-04Prestations d'assistance technique informatique (déploiement de configurations informatiques matérielles et... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour 4 ans à compter de sa notification sauf dénonciation par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 4 mois avant l'échéance annuelle. A titre indicatif, l'estimation globale de la dépense sur 4 ans est de 400 000 EUR TTC. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SPIE Infoservices
2011-03-30Acquisition, maintenance et évolutions des autocommutateurs de la Ville de Bordeaux et du CCAS (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu avec un montant minimum mais sans montant maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, montant minimum du marché (CCAS + Ville de Bordeaux): 120 000 EUR HT. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SPIE Communications
2011-03-25Classes de neige / séjours ski / séjours environnement à la montagne - année scolaire 2011/2012 (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande décomposé en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, l'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots au même prestataire.
La prestation porte sur le transport, l'accueil, l'encadrement, l'animation et les activités des 22 classes dans le respect de la réglementation en vigueur. Les séjours se dérouleront du 3.1.2012 au 23.3.2012.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association Valt 33Avapha
2011-03-24Fourniture de matériels de signalisation, d'équipements de sécurité et de mobiliers urbains en matériaux issus de la... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société Solidor
2011-03-22Chalets démontables et repliables (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une durée de un an à compter de sa notification et reconductible expressément 3 fois.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 15 000 EUR TTC.
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2011-03-22Fourniture de matériel de signalisation directionnelle et d'information (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum pour une durée de un an à compter de sa notification avec possibilité de le reconduire 3 fois expressément.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 168 000 EUR (HT).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Boscher
2011-03-17Fourniture et pose d'équipements nécessaires à l'installation et à la rénovation de sites à contrôle d'accès de... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, en application de l'article 77.1 du code des marchés publics.
Celui-ci sera conclu à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois expressément.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
A titre indicatif, le montant des prestations réalisées en …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Semeru
2011-03-17Acquisition de mobilier et divers équipements à usage collectif (Ville de Bordeaux)
Marché conclu sans montant minimum ni montant maximum pour une durée de un an à compter du 12.8.2011, avec possibilité de le reconduire expressément 3 fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle est estimé à 45 000 EUR (HT).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Camif Collectivités
2011-03-03Mise en place d'un service électronique externalisé de gestion financière des marchés de travaux et prestations... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu à compter de sa notification, reconductible expressément 3 fois par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
L'estimation annuelle de la dépense est de 20 000 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Epicture
2011-03-01Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures et de consommables pour la réalisation de travaux de premier... (Ville de Bordeaux)
Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures et de consommables pour la réalisation de travaux de premier et de second œuvre à destination de l'ensemble des services de la ville de Bordeaux.
Lot 18: fournitures générales pour ameublement et de décoration.
La présente procédure négociée est passée après mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux.
Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, l'estimation annuelle de la dépense est de 11 000 EUR (HT).
Le …
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2011-02-16Location courte durée (1 jour à 1 mois) de nacelle automotrices (de 10 à 40 mètres) (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu pour 4 ans à compter de sa notification, sans montant minimum, ni maximum. A titre indicatif, la dépense annuelle est estimée à 21 000 EUR (HT).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SUD TP/Sudelev