Passation de marchés: Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne
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2015-10-26Déménagement de logements et locaux administratifs (marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour le déménagement de logements et locaux administratifs, sur l'ensemble du patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de …
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2015-08-28Désignation d'un commissaire aux comptes (Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour les seules prestations de vérification et de contrôles réalisées au titre des articles L.823-13 et L.823-14 du code du commerce.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Guibert et Associés
2015-08-20Déménagement de logements et locaux administratifs (marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour le déménagement de logements et locaux administratifs, sur l'ensemble du patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne, et de Valophis Sarepa et Valophis la Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de …
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2015-07-30Nettoyage de bureaux et locaux administratifs (Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne)
Le présent Accord-Cadre qui a pour objet le Nettoyage des bureaux et locaux administratifs, est multi-attributaires, conformément à l'article 42 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005, relatif aux accords cadres. Il est passé en application des dispositions de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 relatif à l'appel d'offres ouvert. Le présent accord-cadre est sans minimum ni maximum, conclu avec trois titulaires par lot (sous réserve d'un nombre …
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2015-01-15Fourniture de matériels de plomberie et de quincaillerie (marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 au niveau national, pour la fourniture de matériels de plomberie et de quincaillerie pour le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val de Marne, et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'ile de France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion.
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