Passation de marchés: Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise
3 marchés publics archivés
Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise a toujours été un acheteur de services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages, services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens et services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau.
Récents marchés passés par Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise
2011-06-20
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une... (Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise)
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal vracs dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le port intérieur Paris-Oise à Longueil Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal vracs dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le port intérieur Paris-Oise à Longueil Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2011-06-20
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une... (Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise)
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal granulats dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le Port intérieur Paris-Oise à Longueil-Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal granulats dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le Port intérieur Paris-Oise à Longueil-Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2011-04-21
Convention d'occupation temporaire du Domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une... (Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise)
Convention d'occupation temporaire (COT) du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal conteneurs dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le port intérieur Paris-Oise à Longueil-Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
Convention d'occupation temporaire (COT) du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal conteneurs dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le port intérieur Paris-Oise à Longueil-Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »