Passation de marchés: Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise

3 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise

2011-06-20   Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une... (Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise)
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal vracs dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le port intérieur Paris-Oise à Longueil Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2011-06-20   Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une... (Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise)
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal granulats dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le Port intérieur Paris-Oise à Longueil-Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »
2011-04-21   Convention d'occupation temporaire du Domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une... (Syndicat mixte port fluvial Paris-Oise)
Convention d'occupation temporaire (COT) du domaine public constitutive de droits réels portant autorisation d'exercer une activité de terminal conteneurs dans le respect de l'affectation du domaine public occupé sur le port intérieur Paris-Oise à Longueil-Sainte-Marie, conformément aux articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales. Voir la passation de marché »