2023-12-13accord-Cadre à bons de commande de transport à la demande sur le territoire nord d'evreux Portes de Normandie (SAEM Transurbain)
epn est l'autorité organisatrice des mobilités de l'agglomération Evreux Portes de Normandie (Epn). Selon les termes du contrat d'obligations de service public qui les lie, la gestion administrative du service de transport à la demande " TAXIBUS " dans les communes de l'agglomération non desservies par le réseau d'autobus est confiée à la SPL Transurbain. EPN confie l'exploitation de ce service de transport à la demande à des tiers par le présent accord-cadre, multi-attributaires. Il s'exécute par …
Voir la passation de marché »
2015-09-09Accord cadre de fourniture de gazole (SAEM Transurbain)
L'Accord cadre a pour objet la fourniture, le dépotage du carburant (gazole) jusqu'au lieu de stockage de l'entité adjudicatrice.
Il est conclu sans minimum ni maximum.
A titre indicatif, l'estimation des volumes de carburant pour une année est de 630000 litres environ.
L'accord cadre a une durée d'un an renouvelable trois fois à compter du 1.1.2016.
Le carburant est livré en vrac par des camions citernes de 32 m3. Les cuves sont enterrées.
Voir la passation de marché »
2012-10-22Accord-Cadre de fourniture de carburant diesel pour le parc de véhicules de trans urbain (SAEM Transurbain)
L'Accord-Cadre a pour objet la fourniture, l'acheminement, le dépotage du carburant(gasoil) jusqu'au lieu de stockage de l'entité adjudicatrice avec une teneur en souffre maximum de 10 ppm. Il est conclu sans minimum ni maximum. A titre indicatif, l'estimation des volumes de carburant à passer pour une année est la suivante: 646 000 litres par an. L'accord-cadre a une durée d'un an reconductible trois fois à compter du 1er janvier 2013. Le carburant est livré en vrac par des camions citernes de 32m3. Les …
Voir la passation de marché »