2016-01-18Diagnostics divers (OPAC de l'Ariège)
Marché à « bons de commande ».
Sans minimum et ni maximum passée pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005 ainsi qu'au règlement intérieur de l'OPH de l'Ariège définissant les procédures d'achat.
Et en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Voir la passation de marché »