2023-12-13entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune de Montmorency (mairie de Montmorency)
travaux d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré la commune de Montmorency (domaine public et domaine privée de la commune). Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Le marché est passé à prix mixtes. La rémunération du présent marché se fait sur la base de prix forfaitaires pour les lots 1 à 4 et de prix unitaires pour le lot 5. Les prestations du lot 5 feront l'objet de l'émission de bons de …
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2023-09-22réservation de 50 places en crèche pour les enfants de Montmorency (mairie de Montmorency)
la consultation concerne la réservation de 50 places, pour les enfants de Montmorency, auprès d'un établissement de gestion associative ou privée de type crèche ou multi-accueil. Les places au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans sont réservées aux familles ayant formulé une demande de pré-inscription auprès de la Ville de Montmorency. L'Établissement devra se trouver sur le territoire de la commune de Montmorency, en centre-ville. La procédure de …
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2023-08-30transport en autocar pour les services (mairie de Montmorency)
conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code.le montant de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à euro(s) 130.000,00 (H.T.).
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2023-07-04travaux de réhabilitation et d'extension de l'école élémentaire Jules Ferry et de ses anciens logements et la... (mairie de Montmorency)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Dans le cadre de la procédure d'appel d'offres " Travaux pour la réhabilitation et extension de l'école élémentaire Jules Ferry et de ses anciens logements et la réhabilitation de l'école maternelle des Sablons, inscrite dans une démarche de certification HQE-BD - lot 02 à 07. " parue au BOAMP le 15 mai 2023 et au JOUE le 16 mai 2023, le lot …
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2022-04-21fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules de la Ville de Montmorency (mairie de Montmorency)
la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R2161-2 à 5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant des prestations pour la période initiale est de : - estimation annuelle : 85 000 euros HT Maximum annuel : 150 000 euros HT Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et …
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2022-02-14fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules de la Ville de Montmorency (mairie de Montmorency)
l'Accord-Cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant des prestations pour la période initiale est de : - estimation annuelle : 75 000 euros HT Maximum annuel : 120 000 euros HT Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. La présente consultation concerne la fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules de …
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