Passation de marchés: EPF Lorraine — Établissement public foncier

Un marché public archivé

Récents marchés passés par EPF Lorraine — Établissement public foncier

2019-09-06   EPFL — Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de diverses études urbaines dans le cadre de la maîtrise foncière (EPF Lorraine — Établissement public foncier)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diverses études urbaines dans le cadre de la maîtrise foncière de l'EPFL. Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel: — sans montant minimum, — sans montant maximum. Voir la passation de marché »