2017-01-10Accord-cadre relatif aux travaux d'amélioration de la voirie et des réseaux divers (Commune de Creutzwald)
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux de VRD pour le compte de la ville de Creutzwald et de la Communauté de communes du Warndt. Les travaux seront définis par des bons de commande établis au fur et à mesure et en fonction des besoins déterminés par chacune des 2 collectivités territoriales.
Les bons de commande concerneront les interventions de VRD au droit du domaine public (chaussées, trottoirs, parkings, placettes, ...) mais également l'ensemble des interventions de même nature …
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