2012-02-13Chaudronnerie pour les camions bennes à ordures ménagères (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Caractéristiques principales: marché de chaudronnerie pour les calions bennes à ordures ménagères passé sous la forme d'un marché à bons de commande. Il est passé pour une durée de quatre ans. A chaque besoin, la personne publique établira un bon de commande valant ordre de service; ce bon de commande définira tous les critères spécifiques des travaux et les délais d'exécution.
Vis-à-vis des dispositions de l'Union européenne, ce marché est un accord cadre passé avec un seul opérateur économique et sans …
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