Passation de marchés: Communauté de communes Sud Sainte Baume

6 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes Sud Sainte Baume

2014-09-08   Diagnostics d'accessibilité relatifs aux voiries et aux établissements recevant du public et des bâtiments à usage... (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Diagnostics d'accessibilité relatifs aux voiries et aux établissements recevant du public et des bâtiments à usage d'habitation. Voir la passation de marché »
2013-07-17   Marché d'assurances dommage aux biens, responsabilité civile et flotte automobile (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Marché d'assurances avec 3 lots, ce marché a une durée de 4 ans. Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics : Lot n° 1 - dommages aux biens. Lot n° 2 - responsabilité civile. Lot n° 3 - parc automobile. Voir la passation de marché »
2012-10-22   Prestation de collecte et transport de déchets (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Prestation de collecte et transport de déchets ménagers et assimilés. Voir la passation de marché »
2012-02-13   Chaudronnerie pour les camions bennes à ordures ménagères (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Caractéristiques principales: marché de chaudronnerie pour les calions bennes à ordures ménagères passé sous la forme d'un marché à bons de commande. Il est passé pour une durée de quatre ans. A chaque besoin, la personne publique établira un bon de commande valant ordre de service; ce bon de commande définira tous les critères spécifiques des travaux et les délais d'exécution. Vis-à-vis des dispositions de l'Union européenne, ce marché est un accord cadre passé avec un seul opérateur économique et sans … Voir la passation de marché »
2011-11-10   Location et transport des conteneurs des déchetteries communautaires vers les centres de traitement (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Prestations de location ponctuelle et de transport des conteneurs des déchetteries communautaires vers les centres de traitement. Voir la passation de marché »
2011-07-04   Location et transport des conteneurs des déchetteries communautaires vers le Sittomat (Communauté de communes Sud Sainte Baume)
Prestations de location ponctuelle et de transport des conteneurs des déchetteries communautaires vers le Sittomat. Voir la passation de marché »