Récents marchés passés par Communauté de communes Coeur des Bauges
2015-12-01Élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes Coeur des Bauges)
Dans le respect de la comptabilité avec la charte du PNR et notamment le Schéma d'aménagement et de Développement Durable (Sadd), le Plui devra proposer une vision globale et cohérente de l'aménagement du territoire intercommunal, traduisant l'ensemble des objectifs poursuivis par la Communauté de communes.
Le territoire de la CCCB n'étant pas couvert par un Scot, le PLU et les documents en tenant lieu devront être compatibles avec les documents et objectifs mentionnés au I de l'article L111-1-1 du code …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Citadia Conseil