Passation de marchés: Châtenoy-le-Royal
Un marché public archivé
Récents marchés passés par Châtenoy-le-Royal
2024-02-06
Fournitures administratives : tampons et papiers (Châtenoy-le-Royal)
La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 2 lots : Lot n°1 : Tampons Lot n°2 : Papier Voir la passation de marché »
La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 2 lots : Lot n°1 : Tampons Lot n°2 : Papier Voir la passation de marché »