Fournitures administratives : tampons et papiers
Châtenoy-le-Royal
La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 2 lots : Lot n°1 : Tampons Lot n°2 : Papier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures administratives : tampons et papiers
Numéro de référence: AOO23MGV99
Brève description:
“La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tampons”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Châtenoy-le-Royal et...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Tampons encreurs 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 30% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale : 5%
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, interlocuteur dédié) : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de papiers”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Châtenoy-le-Royal et...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, modalités de commande en ligne, interlocuteur dédié) : 10%
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 40% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation).
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des 3 dernières exercices disponibles”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME et habilitation de la personne physique à engager le candidat Si la...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Châtenoy-le-Royal
Numéro d'enregistrement national: 217 101 187 000 11
Adresse postale: 10 rue du bourg
Code postal: 71880
Commune postale: Châtenoy-le-Royal
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternumbfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 172100059
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21 016
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081858 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures administratives : tampons et papiers
Numéro de référence: AOO23MGV99
Brève description:
“La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tampons”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Châtenoy-le-Royal et...”
Produits/services supplémentaires: Tampons encreurs 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 30% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale : 5%
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, interlocuteur dédié) : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de papiers”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Châtenoy-le-Royal et...”
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, modalités de commande en ligne, interlocuteur dédié) : 10%
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 40% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation).
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des 3 dernières exercices disponibles”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME et habilitation de la personne physique à engager le candidat Si la...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Châtenoy-le-Royal
Numéro d'enregistrement national: 217 101 187 000 11
Adresse postale: 10 rue du bourg
Code postal: 71880
Commune postale: Châtenoy-le-Royal
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternumbfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 172100059
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21 016
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081858 (2024-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕