🔍
Les marchés publics en France
CCAS d'Annonay
Passation de marchés: CCAS d'Annonay
Un marché public archivé
CCAS d'Annonay a toujours été un acheteur de
produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
,
produits alimentaires divers
et
produits alimentaires et produits secs divers
.
Récents marchés passés par CCAS d'Annonay
2026-03-30
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'Action Sociale de la ville...
(
CCAS d'Annonay
)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Voir la passation de marché »
Recherches connexes
🔍
Région:
France
Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône-Alpes
Ardèche
Rhône
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et...
Produits alimentaires divers
Produits alimentaires et produits secs divers
Produits surgelés