Passation de marchés: C' Chartres Innovations Numériques

Un marché public actif

Récents marchés passés par C' Chartres Innovations Numériques

2026-05-28   Deadline 2026-06-30   Emission, la livraison et la gestion de titres restaurant pour le personnel de CCIN. Il est entendu par titres... (C' Chartres Innovations Numériques)
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'exécute par l'émission de bons de commande. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence Voir la passation de marché »