valorisation et traitement des déchets de bois du Sitom Sud Gard
SITOM Sud Gard
valorisation et traitement des déchets de bois, quelle que soit leur catégorie, produits par les collectivités adhérentes au Sitom Sud Gard, pour tout ou partie des déchèteries et autres lieux de collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2023-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023.05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sitom sud gard
Adresse postale: l'Axiome , 150 Rue Louis Landi
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 466047150 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661571
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan
Numéro du lot: 1
Brève description: production annuelle estimée: environ 1 000 tonnes
Durée de l'accord: 21 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes
Intitulé du lot: déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire
Numéro du lot: 3
Brève description: production annuelle estimée: environ 2 200 tonnes
Intitulé du lot: déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie
Numéro du lot: 5
Brève description: production annuelle estimée: environ 1 100 tonnes
Intitulé du lot: déchèteries des communes membres de la Cc Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert)
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût - apprécié au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25300295000033
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-661571 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023.05
Brève description:
valorisation et traitement des déchets de bois, quelle que soit leur catégorie, produits par les collectivités adhérentes au Sitom Sud Gard, pour tout ou partie des déchèteries et autres lieux de collecte
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sitom sud gard
Adresse postale: l'Axiome , 150 Rue Louis Landi
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 466047150 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661571
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan
Numéro du lot: 1
Brève description: production annuelle estimée: environ 1 000 tonnes
Durée de l'accord: 21 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction
Intitulé du lot: déchèteries de Bezouce ; Comps ; Meynes ; Poulx ; Redessan
Numéro du lot: 2
Brève description: production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes
Intitulé du lot: déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire
Numéro du lot: 3
Brève description: production annuelle estimée: environ 2 200 tonnes
Intitulé du lot: déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie
Numéro du lot: 5
Brève description: production annuelle estimée: environ 1 100 tonnes
Intitulé du lot: déchèteries des communes membres de la Cc Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert)
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût - apprécié au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25300295000033
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-661571 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 965 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779199
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-661571
Numéro JO-S: 247
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Commune postale: Manduel
Code postal: 30129
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 124794.50 EUR 💰
146032.12 EUR 💰
218515.62 EUR 💰
178375.12 EUR 💰
120660.62 EUR 💰
176810.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 247-779199 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 965 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779199
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-661571
Numéro JO-S: 247
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Commune postale: Manduel
Code postal: 30129
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 124794.50 EUR 💰
146032.12 EUR 💰
218515.62 EUR 💰
178375.12 EUR 💰
120660.62 EUR 💰
176810.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 247-779199 (2023-12-18)
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