urbaniste Conseil - mission de conseil et d'assistance en urbanisme

Ville de Vandoeuvre

afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandoeuvre et de tout autre projet architectural ou d'aménagement urbain public ou privé, la ville souhaite recourir à l'expertise d'un architecte-urbaniste conseil.
le prestations sont réparties en 3 phases :
- phase 1 : État des lieux, diagnostic et enjeux,
- phase 2 : Élaboration d'un plan guide
- phase 3 : Accompagnement de la Ville, missions d'assistance et de conseil
le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires (marché ordinaire) pour les phases 1 et 2.
- sous la forme d'un marché à bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique pour la phase 3

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-06 Avis de marché
2023-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: VAND2378
Brève description:
afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandoeuvre et de tout autre projet architectural ou d'aménagement urbain public ou privé, la ville souhaite recourir à l'expertise d'un architecte-urbaniste conseil. le prestations sont réparties en 3 phases : - phase 1 : État des lieux, diagnostic et enjeux, - phase 2 : Élaboration d'un plan guide - phase 3 : Accompagnement de la Ville, missions d'assistance et de conseil le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir : - sous la forme d'un marché à prix forfaitaires (marché ordinaire) pour les phases 1 et 2. - sous la forme d'un marché à bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique pour la phase 3
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de vandoeuvre
Adresse postale: 7 rue de Parme
Code postal: 54500
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vandoeuvre.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345358
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandoeuvre et de tout autre projet architectural ou d'aménagement urbain public ou privé, la ville souhaite recourir à l'expertise d'un architecte-urbaniste conseil.
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le prestations sont réparties en 3 phases :
- phase 1 : État des lieux, diagnostic et enjeux,
- phase 2 : Élaboration d'un plan guide
- phase 3 : Accompagnement de la Ville, missions d'assistance et de conseil
le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires (marché ordinaire) pour les phases 1 et 2.
- sous la forme d'un marché à bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique pour la phase 3
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
phase 1 "État des lieux, diagnostic et enjeux" : Délai d'exécution de 2 mois à compter de la notification du contrat.
Phase 2 "Élaboration d'un plan guide" : Délai d'exécution de 6 mois à compter de la remise des livrables de la phase 1.
Phase 3 "Accompagnement de la ville, Mission d'assistance et de Conseil" : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat est de 3 ans.
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Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Description des options: marché reconductible
Informations complémentaires:
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - co no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2023/S 110-345358 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandoeuvre et de tout autre projet architectural ou d aménagement urbain public ou privé, la ville souhaite recourir à l expertise d un architecte-urbaniste conseil. Les prestations sont réparties en 3 phases : - phase 1 : État des lieux, diagnostic et enjeux, - phase 2 : Élaboration d'un plan guide - phase 3 : Accompagnement de la Ville, missions d'assistance et de conseil. Le marché est établi sous la forme d un marché composite à savoir :- sous la forme d un marché à prix forfaitaires (marché ordinaire) pour les phases 1 et 2. - Sous la forme d un marché à bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique pour la phase 3.
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Valeur totale du marché: 412 425 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698542
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-345358
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
les sous-critères d'attribution des offres étaient indiqués dans le Règlement de Consultation (Rc)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandoeuvre et de tout autre projet architectural ou d aménagement urbain public ou privé, la ville souhaite recourir à l expertise d un architecte-urbaniste conseil. Les prestations sont réparties en 3 phases :
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- phase 3 : Accompagnement de la Ville, missions d'assistance et de conseil.
Le marché est établi sous la forme d un marché composite à savoir :- sous la forme d un marché à prix forfaitaires (marché ordinaire) pour les phases 1 et 2. - Sous la forme d un marché à bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique pour la phase 3.
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Intitulé du lot: urbaniste conseil - mission de conseil et D'Assistance en urbanisme
Numéro du lot: 1
Brève description:
phase 1 "État des lieux, diagnostic et enjeux" : Délai d'exécution de 2 mois à compter de la notification du contrat. Phase 2 "Élaboration d'un plan guide" : Délai d'exécution de 6 mois à compter de la remise des livrables de la phase 1.phase 3 "Accompagnement de la ville, Mission d'assistance et de Conseil" : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat est de 3 ans
Afficher plus
Description des options:
l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de
chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Informations complémentaires:
les sous-critères d'attribution des offres étaient indiqués dans le Règlement de Consultation (Rc)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Nom: urbicus
Adresse postale: 3 rue edme fremy
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Nom: lestoux et associes
Adresse postale: 11-13 rue de bouin - bp60319
Commune postale: Lamballe Arnor
Code postal: 22400
Nom: zoom
Adresse postale: 7 chemin de halage
Commune postale: Port Marly
Code postal: 78560
Nom: up management
Adresse postale: 2 passage de la source
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Nom: geodice
Adresse postale: les rivieres
Commune postale: Saint-Bonnet-le-Torcy
Code postal: 69870
Nom: traitclair
Adresse postale: 63 bis rue de la tombe issoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Nom: sefiba
Adresse postale: 2 bis rue de credence
Commune postale: Villers-les-Nancy
Code postal: 54600
Valeur totale du marché: 412 425 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
le montant du marché s'élève à : 28 100 euro ht pour la phase 1 / 84 325 euro ht pour la phase 2 / aux prix unitaires du BPU pour la phase 3 avec un maximum de 100 000 euro ht par an.
Source: OJS 2023/S 222-698542 (2023-11-13)
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