travaux et maintenance de L'Éclairage PUBLIC
Sictiam
la présente consultation concerne des prestations de maintenances (des visites préventives, des tournées nocturnes, des interventions curatives, des petits travaux nécessaires au maintien en état, des réparations pour les interventions suite à des évènements imprévisibles, accident, vandalisme, usure anormale) et des travaux de modernisations, d'extension, d'enfouissement des installations d'éclairage public, sportif et patrimonial. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sictiam
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de creusement de tranchées
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation › Services d'entretien de l'éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-15 | Avis de marché |
| 2023-08-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations de maintenances (des visites préventives, des tournées nocturnes, des interventions curatives, des petits...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 1047 route des Dolines - cs70257
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sictiam.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sictiam.fr 📧
Téléphone: +33 492969292 📞
Fax: +33 492969296 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297907
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“les modalités détaillées d'attribution des lots sont précisées à l'article 1.3 du Règlement de la consultation (Rc)”
Intitulé du lot: les communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et de la communauté des communes du pays des paillons
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les trois mois précédant la fin de chaque période de...”
Afficher plus
Description des options:
“en application de l'article R.2122-7 Code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Afficher plus
Intitulé du lot: communes de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.Le...”
Afficher plus
Intitulé du lot: communes de la communauté de communes Alpes d'azur
Numéro du lot: 3
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté de communes Alpes d'azur.Le Cahier des...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: communes des communautés d'agglomération du pays de Grasse et des pays de Lérins
Numéro du lot: 4
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes des communautés d'agglomération du pays de Grasse et des...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les travaux objet du présent lot sont exécutés dans les communes dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Attestations d'assurance justifiant que le candidat est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'objet du...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“l'Utilisation du Dc2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- si le candidat est en redressement judiciaire, la...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“l'Utilisation du Dc2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- présentation d'une liste des travaux exécutés au...”
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le SICTIAM, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: sictiam
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte informatique
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les candidatures qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution du...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“la procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 096-297907 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations de maintenances (des visites préventives, des tournées nocturnes, des interventions curatives, des petits...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 1047 route des Dolines - cs70257
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sictiam.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sictiam.fr 📧
Téléphone: +33 492969292 📞
Fax: +33 492969296 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297907
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“les modalités détaillées d'attribution des lots sont précisées à l'article 1.3 du Règlement de la consultation (Rc)”
Intitulé du lot: les communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et de la communauté des communes du pays des paillons
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et...”
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les trois mois précédant la fin de chaque période de...”
Description des options:
“en application de l'article R.2122-7 Code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire...”
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Intitulé du lot: communes de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.Le...”
Intitulé du lot: communes de la communauté de communes Alpes d'azur
Numéro du lot: 3
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté de communes Alpes d'azur.Le Cahier des...”
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: communes des communautés d'agglomération du pays de Grasse et des pays de Lérins
Numéro du lot: 4
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes des communautés d'agglomération du pays de Grasse et des...”
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les travaux objet du présent lot sont exécutés dans les communes dont la liste figure à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Attestations d'assurance justifiant que le candidat est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'objet du...”
Situation économique et financière:
“l'Utilisation du Dc2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- si le candidat est en redressement judiciaire, la...”
Capacité technique et professionnelle:
“l'Utilisation du Dc2 version avril 2019, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- présentation d'une liste des travaux exécutés au...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le SICTIAM, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: sictiam
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte informatique
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les candidatures qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution du...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“la procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 096-297907 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent avis d'attribution concerne des prestations de maintenances (des visites préventives, des tournées nocturnes, des interventions curatives, des...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: business Pôle 2 - 1047 route des Dolines - cs70257
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-518537
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-297907
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et de la communauté des communes du pays des paillons
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Afficher plus
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.Le...”
Afficher plus
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté de communes Alpes d'azur.Le Cahier des...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Afficher plus
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes des communautés d'agglomération du pays de Grasse et des...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: rene rapuc & CIE
Numéro d'enregistrement national: 39367524400023
Adresse postale: quartier Gordolon
Commune postale: La Bollène Vesubie
Code postal: 06450
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Nom: ineo provence et côte D'Azur
Numéro d'enregistrement national: 42981128400133
Adresse postale: 205 Rue Georges Claude - cS 20333
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: eiffage energie systemes - infra mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 32851809700055
Adresse postale: 724 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ouvert
Référence
Informations complémentaires
“pour rappel, l'accord-cadre est à bons de commande sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du titulaire. Le montant indiqué à la rubrique...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 164-518537 (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent avis d'attribution concerne des prestations de maintenances (des visites préventives, des tournées nocturnes, des interventions curatives, des...”
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: business Pôle 2 - 1047 route des Dolines - cs70257
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-518537
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-297907
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et de la communauté des communes du pays des paillons
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de la Riviera Française et...”
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.Le...”
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes de la communauté de communes Alpes d'azur.Le Cahier des...”
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Brève description:
“le présent lot a pour objet des travaux et la maintenance de l'éclairage public sur les communes des communautés d'agglomération du pays de Grasse et des...”
Informations complémentaires:
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis par le Bordereau des...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: rene rapuc & CIE
Numéro d'enregistrement national: 39367524400023
Adresse postale: quartier Gordolon
Commune postale: La Bollène Vesubie
Code postal: 06450
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Nom: ineo provence et côte D'Azur
Numéro d'enregistrement national: 42981128400133
Adresse postale: 205 Rue Georges Claude - cS 20333
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: eiffage energie systemes - infra mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 32851809700055
Adresse postale: 724 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ouvert
Référence
Informations complémentaires
“pour rappel, l'accord-cadre est à bons de commande sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du titulaire. Le montant indiqué à la rubrique...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Source: OJS 2023/S 164-518537 (2023-08-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)