Travaux divers d'assainissement et d'eau potable

Loire Forez agglomération

Ces travaux consistent notamment : - Pour le volet assainissement et eaux pluviales ou eaux naturelles : o La fourniture et la pose de canalisations gravitaires et/ou refoulement de différents diamètres : - en fonte ductile à emboitement et joints caoutchouc ; - en PVC SN8 ; - en polypropylène SN10 ; - en béton série 135A ; - en PEHD annelé ; - en grès. o La fourniture et la pose de déversoir d'orage o La réhabilitation de réseaux par des techniques sans détruire - Pour le volet eau potable : o La fourniture et la pose de canalisations principales de différents diamètres : - en fonte ductile 2 G.S. à joints express ou standard ; - en fonte spécifique pour écoulements rapides, type Natural Ductan ; - en P.V.C. o La fourniture et la pose des appareillages de fontainerie (vannes, ventouses, détendeurs, vidanges, chambres à vanne, etc…) o La pose de poteaux d'incendie o Les essais et la désinfection des canalisations Et plus généralement, ils incluent aussi bien pour le volet assainissement eaux pluviales qu'eau potable : - L'exécution des branchements neufs et la reprise de branchements particuliers existants ; - Le rétablissement provisoire des chaussées, trottoirs et accotements, comprenant le remblaiement des tranchées et revêtements provisoires ; - La construction des ouvrages en maçonnerie ou autre qui constituent l'accessoire des canalisations tels que regards, massif d'ancrage, butées, fourreaux pour traversées, etc… ; Le présent accord-cadre a vocation à s'appliquer à l'ensemble des travaux de réseaux humides relevant du périmètre défini dans les documents de la consultation. Cette consultation comporte 5 lots géographiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-03.

Qui ?

• Loire Forez agglomération

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Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-03	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers d'assainissement et d'eau potable
Numéro de référence: 26LFAS016
Brève description:
“Ces travaux consistent notamment : - Pour le volet assainissement et eaux pluviales ou eaux naturelles : o La fourniture et la pose de canalisations...”

Brève description

Ces travaux consistent notamment :
- Pour le volet assainissement et eaux pluviales ou eaux naturelles :
o La fourniture et la pose de canalisations gravitaires et/ou refoulement de différents diamètres :
- en fonte ductile à emboitement et joints caoutchouc ;
- en PVC SN8 ;
- en polypropylène SN10 ;
- en béton série 135A ;
- en PEHD annelé ;
- en grès.
o La fourniture et la pose de déversoir d'orage
o La réhabilitation de réseaux par des techniques sans détruire
- Pour le volet eau potable :
o La fourniture et la pose de canalisations principales de différents diamètres :
- en fonte ductile 2 G.S. à joints express ou standard ;
- en fonte spécifique pour écoulements rapides, type Natural Ductan ;
- en P.V.C.
o La fourniture et la pose des appareillages de fontainerie (vannes, ventouses, détendeurs, vidanges, chambres à vanne, etc…)
o La pose de poteaux d'incendie
o Les essais et la désinfection des canalisations
Et plus généralement, ils incluent aussi bien pour le volet assainissement eaux pluviales qu'eau potable :
- L'exécution des branchements neufs et la reprise de branchements particuliers existants ;
- Le rétablissement provisoire des chaussées, trottoirs et accotements, comprenant le remblaiement des tranchées et revêtements provisoires ;
- La construction des ouvrages en maçonnerie ou autre qui constituent l'accessoire des canalisations tels que regards, massif d'ancrage, butées, fourreaux pour traversées, etc… ;
Le présent accord-cadre a vocation à s'appliquer à l'ensemble des travaux de réseaux humides relevant du périmètre défini dans les documents de la consultation.
Cette consultation comporte 5 lots géographiques

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Nord-Ouest
Description du marché:
“Secteur Nord-Ouest”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 1 500 000 euro(s) Ht”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Conduites d'eau potable 📦
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Adresse postale: Territoire Lfa
Code postal: 42600
Ville: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Nord-Est
Description du marché:
“Secteur Nord-Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Centre
Description du marché:
“Secteur Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur Sud-Est
Description du marché:
“Secteur Sud-Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur Sud-Ouest
Description du marché:
“Secteur Sud-Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable 📦
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-05-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix de l'accord-cadre sont révisables trimestriellement. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“EPCI”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national: 19
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61088 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61088 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 37EB9175-0638-8979-584029FAC48784EE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-235464 (2026-04-03)

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