la consultation d'appel d'offre est constituée de 14 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Une consultation distincte est lancée pour les petits lots sous la forme d'une procédure adaptée petits lots.Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est de 22 mois, incluant la période de préparation de 8 semaines. La date prévisionnelle de démarrage de chantier est prévue en décembre 2023.Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Des variantes prestations supplémentaires sont à renseigner sous peine de rejet de l'offre pour les lots 2-8-11 à 14
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de construction d'un équipement socio culturel quartiers sud est
23aoo-492”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“la consultation d'appel d'offre est constituée de 14 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Une consultation distincte est lancée pour les...”
Brève description
la consultation d'appel d'offre est constituée de 14 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Une consultation distincte est lancée pour les petits lots sous la forme d'une procédure adaptée petits lots.Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est de 22 mois, incluant la période de préparation de 8 semaines. La date prévisionnelle de démarrage de chantier est prévue en décembre 2023.Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Des variantes prestations supplémentaires sont à renseigner sous peine de rejet de l'offre pour les lots 2-8-11 à 14
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement fondations gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 28 Boulevard de la Palle 42000 - saint Etienne
Description du marché: terrassement fondations gros oeuvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppe
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: enveloppe
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries intérieures
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sol souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: revêtements de sol souple
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: revêtements de carrelage
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Résines📦
Description du marché: revêtements de résine
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: peinture
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: électricité
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie réseaux divers aménagements extérieurs avec travaux parvis
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: voirie réseaux divers aménagements extérieurs avec travaux parvis
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: machinerie et serrurerie scénique et tentures de scène
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Tentures📦
Description du marché: machinerie et serrurerie scénique et tentures de scène
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réseaux et équipements d'éclairage scénique et audiovisuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement audiovisuel📦
Description du marché: réseaux et équipements d'éclairage scénique et audiovisuel
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gradins télescopiques et fauteuils de spectacle
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Banquettes📦
Description du marché: gradins télescopiques et fauteuils de spectacle
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: ascenseurs
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché: nettoyage
Informations complémentaires:
“ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50%...”
Informations complémentaires
ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature et certificats de qualification ou équivalent à remettre par les candidats sont définis dans le règlement de la consultation” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Conditions d'exécution du contrat
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires sauf le lot 1 qui fait l'objet de prix mixtes. Les prix sont révisables.Les travaux seront financés sur le budget de la Ville de Saint Etienne et par des subventions pouvant être sollicitées auprès du Conseil Départemental et de l'etat.Une clause obligatoire d'insertion est prévue pour les lots 1, 2, 3, 11 et 12
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1 sous peine de rejet de l'offre selon les modalités prévues au règlement de consultation. Les candidats devront prendre rdv auprès de Fabienne MONTAGNE au 0630482113.Un échantillon est demandé sur le lot 15 selon les modalités prévues au règlement de consultation.S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.Les critères de jugement des offres sont :- pour les lots 1-2-3-11-13-14-15 :Valeur technique 60% Prix 40%- pour les lots 5-6-7-8-16 : Prix 60% Valeur technique 40%- pour les lots 12-17 : Prix 50% Valeur technique 50%
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 184-577145 (2023-09-20)
Informations complémentaires (2023-10-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 184-577145
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/10/2023 à 13h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 13h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“lot 17 Nettoyage : ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes,...”
Texte
lot 17 Nettoyage : ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
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Texte:
“lot 17 Nettoyage : Conformément à l'article L-2113-14 du Code de la Commande Publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques suivants : - les...”
Texte
lot 17 Nettoyage : Conformément à l'article L-2113-14 du Code de la Commande Publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques suivants : - les entreprises adaptées, les établissements et services d'aide par le travail (Esat) et structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de travailleurs handicapés qui ne peuvent pas exercer une activité professionnelle normale,- les structures d'insertion par l'activité économique (Siae) et structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de travailleurs défavorisés.La proportion minimale de travailleurs handicapés ou défavorisés est d'au moins 50 % (Article R2113-7)
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Source: OJS 2023/S 196-614103 (2023-10-06)