travaux d'extension et de restructuration du service de réanimation du Centre Hospitalier d'avignon

Centre hospitalier d Avignon

travaux d'extension et de restructuration du service de réanimation du Centre Hospitalier d'avignon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-28 Avis de marché
2023-10-16 Informations complémentaires
2024-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 23P008
Brève description:
travaux d'extension et de restructuration du service de réanimation du Centre Hospitalier d'avignon
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Pose de garde-corps 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation du gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier d avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0490871730 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383779&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383779&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595875
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
une visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire, avant la remise des offres. A cet effet, les opérateurs économiques devront prendre un rendez-vous, selon les indications indiquées à l'article 3.5 du Règlement de la Consultation. Les créneaux des visites sont différents en fonction des lots.Il n'y a pas de variantes exigées.Le dossier comprend la prestation éventuelle supplémentaire suivante "Eclairage de veille intégré aux bras" pour le lot 15 "Bras médicaux".Le pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9h30 à 16h00 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante : Centre Hospitalier d'avignon - cellule des Marchés - rDC Bâtiment " Administration " - 305 rue Raoul Follereau - 84902 Avignon cedex 09.La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme Place.Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2144-1 du Code de la Commande Publique au moyen des critères suivants : Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.Les modalités de consultation du contrat sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du CRPA, toute personne peut demander au CH d'avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Les documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. Encas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'avignon est susceptible de saisir pour conseil la Cada.Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le vendredi 3 novembre 2023 à 14h00
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description:
le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement
Valeur estimée hors TVA: 150001.44 EUR 💰
Durée de l'accord: 43 mois
Description des options:
en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de prestations similaires peuvent être conclus ultérieurement avec le Titulaire
Intitulé du lot: vrd / Démolition / Gros Oeuvre / Charpente Métallique
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1595384.62 EUR 💰
Intitulé du lot: etanchéité
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 328 994 EUR 💰
Intitulé du lot: serrurerie / Métallerie / Vêture / Couverture
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 341 040 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries Extérieures - portes aluminium
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 320 450 EUR 💰
Intitulé du lot: cloisons / Doublages
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 245 250 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries Intérieures
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 416 846 EUR 💰
Intitulé du lot: faux-Plafonds
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 133 235 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtements de sol souple - résine
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 183 898 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture / Signalétique
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 111 736 EUR 💰
Intitulé du lot: cfo / cfa-ssi
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 946029.13 EUR 💰
Intitulé du lot: cvc / Plomberie
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 2159146.10 EUR 💰
Intitulé du lot: fluides Médicaux
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 389184.40 EUR 💰
Intitulé du lot: portes coulissantes automatiques étanches
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 186 200 EUR 💰
Intitulé du lot: bras Médicaux
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 646169.70 EUR 💰
Intitulé du lot: rails lève-malade
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 54 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat remet à l'appui de sa candidature les éléments relatifs aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation de l'acheteur, à l'aide du formulaire Dc1 (ou Dc4 si sous-traitance) ou DUME ou document équivalent
Situation économique et financière:
formulaire Dc2 (ou Dc4 si sous-traitance) ou DUME ou document équivalent comprenant :- le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles- le chiffres d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles- l'Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle pour les lots ne portant pas sur des travaux de construction au sens des articles 1792 et 1792-2 du code civil
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Capacité technique et professionnelle:
formulaire Dc2 (ou Dc4 si sous-traitance) ou DUME ou document équivalent comprenant :- la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens spécifiques affectés au chantier décomposés en sous critères indiqués au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et des équipements
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de l'Etat dans le domaine de la santé
Contact
Point de contact: Cellule des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383779&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383779&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383779&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies et délais de recours sont les suivants : - référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus - référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté)- recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595875 (2023-09-28)
Informations complémentaires (2023-10-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtements de sols 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636470
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-595875
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2023/S 203-636470 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'extension et de restructuration du service de réanimation du Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro de référence: 23P008
Brève description:
Travaux d'extension et de restructuration du service de réanimation du Centre Hospitalier d'Avignon
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 8648955.17 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Cfo / cfa-ssi
Description du marché: CFO / CFA-SSI
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Fluides Médicaux
Description du marché: Fluides Médicaux
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation du gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

3️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Bras Médicaux
Description du marché: Bras Médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

4️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Peinture / Signalétique
Description du marché: Peinture / Signalétique
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

5️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Serrurerie / Métallerie / Vêture / Couverture
Description du marché: Serrurerie / Métallerie / Vêture / Couverture
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Cloisons / Doublages
Description du marché: Cloisons / Doublages
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Faux-Plafonds
Description du marché: Faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Menuiseries Extérieures - Portes aluminium
Description du marché: Menuiseries Extérieures - Portes aluminium
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Menuiseries Intérieures
Description du marché: Menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Portes coulissantes automatiques étanches
Description du marché: Portes coulissantes automatiques étanches
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Revêtements de sol souple - Résine
Description du marché: Revêtements de sol souple - Résine
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Rails lève-malade
Description du marché: Rails lève-malade
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: VRD / Démolition / Gros Oeuvre / Charpente Métallique
Description du marché: VRD / Démolition / Gros Oeuvre / Charpente Métallique
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Désamiantage
Description du marché: Désamiantage
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: CVC / Plomberie
Description du marché: CVC / Plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Numéro de contrat: 241011
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE RECORD PORTES AUTO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Record portes automatiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Record portes automatiques
Numéro d'enregistrement national: 39902465200337
Code postal: 34130
Commune postale: St aunes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apn.marseille@record.fr 📧
Téléphone: 0491897434 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE BATRI DIAZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Batri diaz constructions
Nom et adresse du contractant
Nom: Batri diaz constructions
Numéro d'enregistrement national: 78816244400046
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Courrier électronique: secretariat@batridiaz.com 📧
Téléphone: 0490301322 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: OFFRE MOINE MENUISERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Moine menuiserie
Nom et adresse du contractant
Nom: Moine menuiserie sas
Numéro d'enregistrement national: 33893333600020
Code postal: 13150
Commune postale: Boulbon
Courrier électronique: contact@moinemenuiserie.fr 📧
Téléphone: 0490439560 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: OFFRE SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SNEF Agence Marseille Tertiaire
Nom et adresse du contractant
Nom: SNEF Agence Marseille Tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 05680065901740
Code postal: 13010
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: agence.tertiaire@snef.fr 📧
Téléphone: 0491615900 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE ISOSTYL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Isostyl
Nom et adresse du contractant
Nom: Isostyl sarl
Numéro d'enregistrement national: 37816495800027
Code postal: 84510
Commune postale: Caumont-sur-durance
Courrier électronique: contact@isostyl.fr 📧
Téléphone: 0490231275 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: OFFRE SPIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie building solutions
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie building solutions
Numéro d'enregistrement national: 44005586102417
Code postal: 84700
Commune postale: Sorgues
Courrier électronique: florian.desfonds@spie.com 📧
Téléphone: 0490270027 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: OFFRE NOUVOSOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nouvosol
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvosol sarl
Numéro d'enregistrement national: 38092181700025
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: contact@nouvosol.fr 📧
Téléphone: 0490893893 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: OFFRE SURGIRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Surgiris
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgiris sas
Numéro d'enregistrement national: 43776081200044
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Courrier électronique: ao@surgiris.com 📧
Téléphone: 0320160793 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: OFFRE AIR LIQUIDE SANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Air liquide sante france
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide sante france
Numéro d'enregistrement national: 37936946500289
Code postal: 13799
Commune postale: AIX EN PROVENCE Cedex 3
Courrier électronique: ctc.alsf@airliquide.com 📧
Téléphone: 0442162179 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: OFFRE PROVENCE DEPOLLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Provence depollution
Nom et adresse du contractant
Nom: Provence depollution sarl
Numéro d'enregistrement national: 81500583000014
Code postal: 30390
Commune postale: Domazan
Courrier électronique: contact@provencedp.com 📧
Téléphone: 0466743408 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: OFFRE ARJO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Arjo france
Nom et adresse du contractant
Nom: Arjo france sas
Numéro d'enregistrement national: 30521967700146
Code postal: 59436
Commune postale: RONCQ Cedex
Courrier électronique: cellulemarches.france@arjo.com 📧
Téléphone: 0320281313 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE DG PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dg peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Dg peinture sas
Numéro d'enregistrement national: 52257932500039
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues sur la sorgue
Courrier électronique: contact@dgpeinture.net 📧
Téléphone: 0490822360 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE ATOUT FER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atout fer
Nom et adresse du contractant
Nom: Atout fer sarl
Numéro d'enregistrement national: 50092678700010
Courrier électronique: atout-fer-84@orange.fr 📧
Téléphone: 0967568651 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE SAB ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sab etancheite
Nom et adresse du contractant
Nom: Sab etancheite
Numéro d'enregistrement national: 31517549700066
Courrier électronique: contact@sabetancheite.fr 📧
Téléphone: 0490164260 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Code postal: 84902
Commune postale: AVIGNON Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: 0432753933 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Commune postale: Nimes
Téléphone: 0466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 062-183798 (2024-03-26)