il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux concernant des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments tels que les écoles, stades , gymnases, ainsi que tout type de bâtiment municipal appartenant à la ville d'arlespour chaque lot il n'y a pas de montant minimum annuel et un montant maximum annuel.Conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux ( 7 lots)
23ft-Cop-0771-T”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux concernant des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments tels que les écoles, stades ,...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux concernant des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments tels que les écoles, stades , gymnases, ainsi que tout type de bâtiment municipal appartenant à la ville d'arlespour chaque lot il n'y a pas de montant minimum annuel et un montant maximum annuel.Conformément aux articles R2162-7 à 10 du Code, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 13637 - arles
Description du marché:
“travaux de gros oeuvre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 650 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot le marché peut être reconduit , dans les mêmes conditions que pour la période initiale par période successive de 1 an pour une durée...”
Description des renouvellements
pour chaque lot le marché peut être reconduit , dans les mêmes conditions que pour la période initiale par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“travaux d'étanchéité sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“travaux d'électricité sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“travaux de sols souples sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 160 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché:
“travaux de cloisons et de faux plafonds sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 160 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“travaux de peinture sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 160 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché:
“travaux de carrelage et de faïence sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Acte de candidature sur formulaire Dc1 ( dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
l'Acte de candidature sur formulaire Dc1 ( dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux artiles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit une liste des prestations effectuées au cours des trois dernières annéesle candidat produit une déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit une liste des prestations effectuées au cours des trois dernières annéesle candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-21
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 096-297959 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 13637 Arles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-297959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Tac23.044
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gros Oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: les Compagnons Du Baroux
Adresse postale: 3265 Av Joseph Vernet
Commune postale: Aubignan
Code postal: 84810
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Magnoni
Adresse postale: 435 Vc 10 Dit Dra Du Mas Mollin
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: constructions Renovations Amenagement
Adresse postale: rue Jacques Lieutaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles
Adresse postale: 29 Bd Gay Lussac
Commune postale: Marseille 14
Code postal: 13014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Tac23.045
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: etanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: barale Hubert
Adresse postale: paty De La Trinite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: alpha Services
Adresse postale: 117 Tra De La Montre
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: carradori Sud
Adresse postale: che De Guigonnet
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sce etancheite
Adresse postale: 29 traverse du moulin
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Tac23.046
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: electricité
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Energie Systemes -Mediterranee
Adresse postale: 11 Rue De Lisbonne
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Adresse postale: 5 Av Paul Heroult
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: edison
Adresse postale: 3 Rue Clement Ader
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Provence Et Cote D Azur
Adresse postale: 205 Rue Georges Claude
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: Tac23.047
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Provencale De Peinture
Adresse postale: 14 Av Du Luxembourg
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: batiments Et Couleurs Du Sud
Adresse postale: 3 Av De La Marane
Commune postale: Chateauneuf-les-Martigues
Code postal: 13220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: multi Services Entretien
Adresse postale: 30 Bd Ferdinand De Lesseps
Commune postale: Marseille 3
Code postal: 13003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl m r l
Adresse postale: 1950 Av Du Marechal Juin
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: Tac23.048
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cloisons faux plafonds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: societe Tresquoise D'Isolation
Adresse postale: quart St Martin
Commune postale: Tresques
Code postal: 30330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: solelec
Adresse postale: 2 Av Du Compagnonnage
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: Tac23.049
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: bati concept
Adresse postale: 5 Sq Berthier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: d&S Jla
Adresse postale: 120 Imp Des Cabrettes
Commune postale: Auriol
Code postal: 13390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: Tac23.050
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: carrelage faïence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: guerri Frédéric
Adresse postale: 10 Che De L Oustau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ridolfi Freres
Adresse postale: za Les Lagettes
Commune postale: Fontvieille
Code postal: 13990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
“conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'arles,...”
conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'arles, Service de l'achat Public, Hôtel de Ville, B.P. 90196,13637 Arles Cedex.Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis-recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avisapplication " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (Ccira de Marseille)”
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur , Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001”
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Source: OJS 2023/S 247-779565 (2023-12-18)