travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (Gbm) et du CCAS
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.
2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- ville de Besançon
- ccas
- grand Besançon Métropole
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Les travaux pourront avoir lieu dans l'ensemble des propriétés des membres du groupement sur l'ensemble du territoire de la communauté urbaine de Grand Besançon Métropole.
Accord cadre à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole...”
Titre
travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (Gbm) et du CCAS
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.
2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique...”
Brève description
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.
2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- ville de Besançon
- ccas
- grand Besançon Métropole
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Les travaux pourront avoir lieu dans l'ensemble des propriétés des membres du groupement sur l'ensemble du territoire de la communauté urbaine de Grand Besançon Métropole.
Accord cadre à bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition - maçonnerie - vRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: démolition - maçonnerie - vRD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 083 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie bâti patrimonial - pierre de taille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Description du marché: maçonnerie bâti patrimonial - pierre de taille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 933 333 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture - zinguerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 616 666 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - zinguerie bâti patrimonial
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: couverture - zinguerie bâti patrimonial
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 333 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: etanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: etanchéité PVC
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 333 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie - métallerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 116 666 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieure bois, agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie intérieure bois, agencement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie / peinture intérieure et extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: plâtrerie / peinture intérieure et extérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 666 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ravalement de façade / ite
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: ravalement de façade / ite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 666 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols durs : carrelage et faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: revêtements de sols durs : carrelage et faïence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 333 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: revêtements de sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 966 666 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets📦
Description du marché: parquet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux-Plafond sur ossature
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: faux-Plafond sur ossature
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 666 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rideaux - stores
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile📦
Description du marché: rideaux - stores
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie - sanitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage - ventilation - traitement d'air
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage - ventilation - traitement d'air
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 116 666 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: climatisation Rafraîchissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de climatisation📦
Description du marché: climatisation Rafraîchissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 666 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 933 333 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 136-433686 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole...”
Titre
travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagement dans divers bâtiments et propriétés de la ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole (Gbm) et du CCAS - 19 lots
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Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec...”
Brève description
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - ville de Besançon - cCAS - grand Besançonmétropole Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et lanotification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les travaux pourront avoir lieu dansl'ensemble des propriétés des membres du groupement sur l'ensemble du territoire de la communauté urbaine de Grand Besançonmétropole. Accord cadre à bons de commande comprenant 19 lots
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 136-433686
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Texte: 25 septembre 2023 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 9 octobre 2023 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 25 septembre 2023 - 14:00
Nouvelle valeur
Texte: 9 octobre 2023 - 14:00
Source: OJS 2023/S 185-579317 (2023-09-21)