Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé, Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé, Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé, Travaux Lourds de l'Habitat Isolé pour Vente

Maisons et cités (59)

Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé (RHI), Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé (RTI), Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé (REL), Travaux Lourds de l'Habitat Isolé pour Vente (V3)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ASM Couverture
• Batinor
• Dethoor Lamiaux
• Effet d'O Habitat
• EGBA
• Entreprise Miroux
• ETABLISSEMENTS BOUILLON
• GDR Cherpin
• Groupement des professionnels du bâtiment
• LMF Habitat
• ML Batiment
• MORETTI CONSTRUCTOINS
• NG CONSTRUCTION
• PECORA GIOVANI ET FILS
• RENOVANEUF
• ROLAND RENOVATION HABITAT
• SADE - CGTH
• sas bat men
• sauvage dautricourt
• SOC NOUVELLE HENIN CONSTRUCTION
• Sogebat
• somabat
• Somaten

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-17	Avis de marché
2023-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luis.calpe@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-303975
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 EUR HT par an, soit 100 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 4. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 237 801 984 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et travaux lourds de l'habitat isolé pour vente sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR).

Valeur estimée hors TVA: 40 086 620 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le lot est reconductible trois fois pour un an, les modalités de la reconduction figurent à l'acte d'engagement valant CCAP.

Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).

Lot sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 EUR HT par an, soit 100 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).

Le nombre d'attributaires est fixé à 4.

Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.

Intitulé du lot: Territoire de Lens (CALL)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 108 709 478 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 64 000 000 EUR HT par an, soit 256 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 6. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.

Intitulé du lot: Territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 31 593 692 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 19 000 000 EUR HT par an, soit 76 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.

Intitulé du lot: Territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 37 368 883 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 22 000 000 EUR HT par an, soit 88 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.

Intitulé du lot: Territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 20 043 310 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 EUR HT par an, soit 48 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 2. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Bruay-la-Buissière

Territoire de Lens (CALL)

Territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION)

Territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC)

Territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. Les soumissionnaires déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement, ils ne peuvent pas être membre de plusieurs groupements. Les candidats individuels ou l'ensemble des membres du groupement devront justifier d'un chiffre d'affaire global annuel moyen sur les trois dernières années d'au minimum 3 848 000,00 EUR HT, et ce, quel que soit le nombre de lots auxquels le candidat soumissionne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 18
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Siège du pouvoir adjudicateur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Luis CALPE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre sera renouvelé à son terme, soit courant 2027 en cas de triple reconduction tacite de l'accord-cadre dans les conditions définies au dossier de consultation des entreprises.

Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande selon le code de la commande publique.

Chacun de lots de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximum annuel défini comme suit:

- Lot n°1: 25 000 000,00 EUR H.T.

- Lot n°2: 64 000 000,00 EUR H.T.

- Lot n°3: 19 000 000,00 EUR H.T.

- Lot n°4: 22 000 000,00 EUR H.T.

- Lot n°5: 12 000 000,00 EUR H.T.

L'accord-cadre est passé à prix révisables dans les conditions définies à l'acte d'engagement valant CCAP.

L'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximal d'attributaires pour chacun des lots est défini comme suit:

- Lot n°1: 4 attributaires

- Lot n°2: 6 attributaires

- Lot n°3: 3 attributaires

- Lot n°4: 3 attributaires

- Lot n°5: 2 attributaires

Pour chacun des lots, le titulaire, quel qu'il soit, est invité pour l'exécution du présent accord-cadre à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée).

Un opérateur économique qui refuserait cette condition d'exécution verrait son offre déclarer irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.

Les prestations suivantes devront obligatoirement être réalisées par le titulaire du marché ou l'un des membres du groupement et ne pourront en aucun cas faire l'objet de sous-traitance :

- Gros oeuvre

- Voutains

- Menuiseries extérieures bois

- Menuiseries extérieures PVC

Légende:

CABALR = Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane.

CALL = Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

CAHC = Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin.

CUA = Communauté urbaine d'Arras.

MEL = Métropole Européenne de Lille.

OSARTIS MARQUION = Communauté de communes Osartis Marquion.

DA = Douaisis agglomération.

CCCO = Communauté de communes Coeur d'Ostrevent.

CCPC = Communauté de communes Pévèle Carembault.

CAPH = Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.

CAVM = Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Source: OJS 2023/S 097-303975 (2023-05-17)

Avis d'attribution de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 568 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649464
Se réfère à l'avis: 2023/S 097-303975
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Lot sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 EUR HT par an, soit 100 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 4.

Objet
Champ d'application du marché

Lot sans minimum et avec un maximum de 64 000 000 EUR HT par an, soit 256 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 6.

Lot sans minimum et avec un maximum de 19 000 000 EUR HT par an, soit 76 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3.

Lot sans minimum et avec un maximum de 22 000 000 EUR HT par an, soit 88 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3.

Lot sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 EUR HT par an, soit 48 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Nom: Ml batiment
Numéro d'enregistrement national: 82745566800026
Adresse postale: Rue Lamartine Halte du 2
Commune postale: Bully-les-Mines
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Lmf habitat
Numéro d'enregistrement national: 82072686700014
Adresse postale: Rue Saint Exupéry
Nom: Asm couverture
Numéro d'enregistrement national: 79329980100026
Adresse postale: Avenue de la Fossé 13
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Code postal: 62114
Valeur totale du marché: 100 000 000 EUR 💰
Nom: Moretti constructoins
Numéro d'enregistrement national: 32862039800011
Adresse postale: Rue Corpernic
Commune postale: Courcelles-les-Lens
Code postal: 62970
Nom: Gdr cherpin
Numéro d'enregistrement national: 41926255500024
Adresse postale: 34 rue Etienne Dolet
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 254 000 000 EUR 💰
Adresse postale: Rue Copernic
Valeur totale du marché: 76 000 000 EUR 💰
Nom: Sas bat men
Numéro d'enregistrement national: 35012189300043
Adresse postale: 80 rue Louis Petit
Commune postale: Denain
Code postal: 59220
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 88 000 000 EUR 💰
Commune postale: Denain
Valeur totale du marché: 48 000 000 EUR 💰
Nom: Sogebat
Numéro d'enregistrement national: 43751285800022
Adresse postale: Chemin de la Fossé 13, 62114 Sains-en-Gohelle
Nom: Egba
Numéro d'enregistrement national: 53975564500014
Adresse postale: 22 rue de Denain
Commune postale: Marles-les-Mines
Code postal: 62540
Nom: Batinor
Numéro d'enregistrement national: 34970637400064
Adresse postale: 550 rue des Reptins
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Nom: Effet d'o habitat
Numéro d'enregistrement national: 81051047900027
Adresse postale: 16 T Rue Pierre Curie
Commune postale: Souchez
Code postal: 62153
Nom: Sade - cgth
Numéro d'enregistrement national: 56207750302501
Adresse postale: rue Charles Darwin
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Nom: Pecora giovani et fils
Numéro d'enregistrement national: 50355034500022
Adresse postale: 6 rue de Gutenberg
Commune postale: Mericourt
Code postal: 62680
Nom: Soc nouvelle henin construction
Numéro d'enregistrement national: 35156402600018
Adresse postale: 4 avenue Normandie Niemen
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Nom: Etablissements bouillon
Numéro d'enregistrement national: 40304303700031
Adresse postale: aux Chauffours
Commune postale: Courrières
Code postal: 62710
Nom: Entreprise miroux
Numéro d'enregistrement national: 36620026900020
Adresse postale: 3 rue Abbé Jerzy Popieluszko
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Valeur totale du marché: 256 000 000 EUR 💰
Adresse postale: rue Saint Exupéry
Nom: Groupement des professionnels du batiment
Numéro d'enregistrement national: 43860635200021
Adresse postale: 20 rue Freycinet
Nom: Dethoor lamiaux
Numéro d'enregistrement national: 31847620700036
Adresse postale: 26 rue du Gard ZA du Gard
Nom: Renovaneuf
Numéro d'enregistrement national: 82932153800029
Adresse postale: 699 rue du Docteur Dourlens
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Commune postale: Monti
Adresse postale: Aux Chauffours
Nom: Somaten
Numéro d'enregistrement national: 450194470900025
Adresse postale: rue de la Libération
Nom: Roland renovation habitat
Numéro d'enregistrement national: 89074255400011
Adresse postale: 5 rue de la Comte
Commune postale: Rebreuve Ranchicourt
Code postal: 62150
Nom: Ng construction
Numéro d'enregistrement national: 85105581400012
Adresse postale: 25 rue du Pont de Fer
Commune postale: Lillers
Code postal: 62190
Adresse postale: Rue Charles Darwin
Nom: Somabat
Numéro d'enregistrement national: 79822263400049
Adresse postale: Chemin de Vimy ZA des 14
Commune postale: Avion
Code postal: 62210
Nom: Sauvage dautricourt
Numéro d'enregistrement national: 38284870300015
Adresse postale: 8 rue Emile Basly
Commune postale: Fouquières-les-Lens
Code postal: 62740
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
14
9
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 206-649464 (2023-10-20)

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