Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé, Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé, Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé, Travaux Lourds de l'Habitat Isolé pour Vente
Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé (RHI), Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé (RTI), Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé (REL), Travaux Lourds de l'Habitat Isolé pour Vente (V3)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé, Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé, Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé, Travaux...”
Titre
Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé, Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé, Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé, Travaux Lourds de l'Habitat Isolé pour Vente
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Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé (RHI), Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé (RTI), Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat...”
Brève description
Travaux d'Amélioration de l'Habitat Isolé (RHI), Travaux d'Amélioration Thermique de l'Habitat Isolé (RTI), Travaux de Remise en Etat Lourde de l'Habitat Isolé (REL), Travaux Lourds de l'Habitat Isolé pour Vente (V3)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 237 801 984 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Produits/services supplémentaires: Remise en état de bâtiments dégradés📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Bruay-la-Buissière
Description du marché:
“Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et...”
Description du marché
Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et travaux lourds de l'habitat isolé pour vente sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR).
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 086 620 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot est reconductible trois fois pour un an, les modalités de la reconduction figurent à l'acte d'engagement valant CCAP.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).
Lot sans minimum et avec...”
Informations complémentaires
L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).
Lot sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 EUR HT par an, soit 100 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).
Le nombre d'attributaires est fixé à 4.
Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens (CALL)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Lens (CALL)
Description du marché:
“Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et...”
Description du marché
Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et travaux lourds de l'habitat isolé pour vente sur le territoire de Lens (CALL).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 709 478 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec...”
Informations complémentaires
L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 64 000 000 EUR HT par an, soit 256 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 6. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION)
Description du marché:
“Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et...”
Description du marché
Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et travaux lourds de l'habitat isolé pour vente sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 593 692 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec...”
Informations complémentaires
L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 19 000 000 EUR HT par an, soit 76 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC)
Description du marché:
“Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et...”
Description du marché
Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et travaux lourds de l'habitat isolé pour vente sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 368 883 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec...”
Informations complémentaires
L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 22 000 000 EUR HT par an, soit 88 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM)
Description du marché:
“Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et...”
Description du marché
Travaux d'amélioration de l'habitat isolé, travaux d'amélioration thermique de l'habitat isolé, travaux de remise en état lourde de l'habitat isolé et travaux lourds de l'habitat isolé pour vente sur le territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 043 310 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec...”
Informations complémentaires
L'estimation correspond à l'estimation sur la durée maximale de 4 ans en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Lot sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 EUR HT par an, soit 48 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 2. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisés au DCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. Les soumissionnaires déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation. Les soumissionnaires déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement, ils ne peuvent pas être membre de plusieurs groupements. Les candidats individuels ou l'ensemble des membres du groupement devront justifier d'un chiffre d'affaire global annuel moyen sur les trois dernières années d'au minimum 3 848 000,00 EUR HT, et ce, quel que soit le nombre de lots auxquels le candidat soumissionne.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 18
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-22
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre sera renouvelé à son terme, soit courant 2027 en cas de triple reconduction tacite de l'accord-cadre dans les conditions définies au dossier...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre sera renouvelé à son terme, soit courant 2027 en cas de triple reconduction tacite de l'accord-cadre dans les conditions définies au dossier de consultation des entreprises.
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande selon le code de la commande...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande selon le code de la commande publique.
Chacun de lots de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximum annuel défini comme suit:
- Lot n°1: 25 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°2: 64 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°3: 19 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°4: 22 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°5: 12 000 000,00 EUR H.T.
L'accord-cadre est passé à prix révisables dans les conditions définies à l'acte d'engagement valant CCAP.
L'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximal d'attributaires pour chacun des lots est défini comme suit:
- Lot n°1: 4 attributaires
- Lot n°2: 6 attributaires
- Lot n°3: 3 attributaires
- Lot n°4: 3 attributaires
- Lot n°5: 2 attributaires
Pour chacun des lots, le titulaire, quel qu'il soit, est invité pour l'exécution du présent accord-cadre à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée).
Un opérateur économique qui refuserait cette condition d'exécution verrait son offre déclarer irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.
Les prestations suivantes devront obligatoirement être réalisées par le titulaire du marché ou l'un des membres du groupement et ne pourront en aucun cas faire l'objet de sous-traitance :
- Gros oeuvre
- Voutains
- Menuiseries extérieures bois
- Menuiseries extérieures PVC
Légende:
CABALR = Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane.
CALL = Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
CAHC = Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin.
CUA = Communauté urbaine d'Arras.
MEL = Métropole Européenne de Lille.
OSARTIS MARQUION = Communauté de communes Osartis Marquion.
DA = Douaisis agglomération.
CCCO = Communauté de communes Coeur d'Ostrevent.
CCPC = Communauté de communes Pévèle Carembault.
CAPH = Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
CAVM = Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole.
Avis d'attribution de marché (2023-10-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 568 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Lot sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 EUR HT par an, soit 100 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).
Le...”
Informations complémentaires
Lot sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 EUR HT par an, soit 100 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus).
Le nombre d'attributaires est fixé à 4.
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Informations complémentaires:
“Lot sans minimum et avec un maximum de 64 000 000 EUR HT par an, soit 256 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le...”
Informations complémentaires
Lot sans minimum et avec un maximum de 64 000 000 EUR HT par an, soit 256 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 6.
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Informations complémentaires:
“Lot sans minimum et avec un maximum de 19 000 000 EUR HT par an, soit 76 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le...”
Informations complémentaires
Lot sans minimum et avec un maximum de 19 000 000 EUR HT par an, soit 76 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3.
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Informations complémentaires:
“Lot sans minimum et avec un maximum de 22 000 000 EUR HT par an, soit 88 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le...”
Informations complémentaires
Lot sans minimum et avec un maximum de 22 000 000 EUR HT par an, soit 88 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 3.
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Informations complémentaires:
“Lot sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 EUR HT par an, soit 48 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le...”
Informations complémentaires
Lot sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 EUR HT par an, soit 48 000 000 EUR H.T. en cas de triple reconduction (tous attributaires confondus). Le nombre d'attributaires est fixé à 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 097-303975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 52480
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR) - Attributaire 1
Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ml batiment
Numéro d'enregistrement national: 82745566800026
Adresse postale: Rue Lamartine Halte du 2
Commune postale: Bully-les-Mines
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Lmf habitat
Numéro d'enregistrement national: 82072686700014
Adresse postale: Rue Saint Exupéry
Nom: Asm couverture
Numéro d'enregistrement national: 79329980100026
Adresse postale: Avenue de la Fossé 13
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Code postal: 62114
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 52484
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux sur le territoire de Lens (CALL)- Attributaire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Moretti constructoins
Numéro d'enregistrement national: 32862039800011
Adresse postale: Rue Corpernic
Commune postale: Courcelles-les-Lens
Code postal: 62970
Le contractant est une PME
Nom: Gdr cherpin
Numéro d'enregistrement national: 41926255500024
Adresse postale: 34 rue Etienne Dolet
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Travaux sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION) - Attributaire 1” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rue Copernic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC) - Attributaire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas bat men
Numéro d'enregistrement national: 35012189300043
Adresse postale: 80 rue Louis Petit
Commune postale: Denain
Code postal: 59220
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux sur le territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM)- Attributaire 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Denain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 52481
Titre: Travaux sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR) - Attributaire 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogebat
Numéro d'enregistrement national: 43751285800022
Adresse postale: Chemin de la Fossé 13, 62114 Sains-en-Gohelle
Nom: Egba
Numéro d'enregistrement national: 53975564500014
Adresse postale: 22 rue de Denain
Commune postale: Marles-les-Mines
Code postal: 62540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 52482
Titre: Travaux sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR) - Attributaire 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Batinor
Numéro d'enregistrement national: 34970637400064
Adresse postale: 550 rue des Reptins
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Nom: Effet d'o habitat
Numéro d'enregistrement national: 81051047900027
Adresse postale: 16 T Rue Pierre Curie
Commune postale: Souchez
Code postal: 62153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 52483
Titre: Travaux sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR) - Attributaire 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade - cgth
Numéro d'enregistrement national: 56207750302501
Adresse postale: rue Charles Darwin
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Nom: Pecora giovani et fils
Numéro d'enregistrement national: 50355034500022
Adresse postale: 6 rue de Gutenberg
Commune postale: Mericourt
Code postal: 62680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 52485
Titre: Travaux sur le territoire de Lens (CALL)- Attributaire 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc nouvelle henin construction
Numéro d'enregistrement national: 35156402600018
Adresse postale: 4 avenue Normandie Niemen
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Nom: Etablissements bouillon
Numéro d'enregistrement national: 40304303700031
Adresse postale: aux Chauffours
Commune postale: Courrières
Code postal: 62710
Nom: Entreprise miroux
Numéro d'enregistrement national: 36620026900020
Adresse postale: 3 rue Abbé Jerzy Popieluszko
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Titre: Travaux sur le territoire de Lens (CALL)- Attributaire 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Titre: Travaux sur le territoire de Lens (CALL)- Attributaire 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Saint Exupéry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Titre: Travaux sur le territoire de Lens (CALL)- Attributaire 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement des professionnels du batiment
Numéro d'enregistrement national: 43860635200021
Adresse postale: 20 rue Freycinet
Nom: Dethoor lamiaux
Numéro d'enregistrement national: 31847620700036
Adresse postale: 26 rue du Gard ZA du Gard
Nom: Renovaneuf
Numéro d'enregistrement national: 82932153800029
Adresse postale: 699 rue du Docteur Dourlens
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Titre:
“Travaux sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION) - Attributaire 2” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Monti
Adresse postale: Aux Chauffours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 000 💰
1️⃣5️⃣
Titre:
“Travaux sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION) - Attributaire 3” Nom et adresse du contractant
Nom: Somaten
Numéro d'enregistrement national: 450194470900025
Adresse postale: rue de la Libération
Nom: Roland renovation habitat
Numéro d'enregistrement national: 89074255400011
Adresse postale: 5 rue de la Comte
Commune postale: Rebreuve Ranchicourt
Code postal: 62150
Nom: Ng construction
Numéro d'enregistrement national: 85105581400012
Adresse postale: 25 rue du Pont de Fer
Commune postale: Lillers
Code postal: 62190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 000 💰
1️⃣6️⃣
Titre: Travaux sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC) - Attributaire 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 000 💰
1️⃣7️⃣
Titre: Travaux sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC) - Attributaire 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Rue Charles Darwin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 000 💰
1️⃣8️⃣
Titre: Travaux sur le territoire de Valenciennes (CAPH, CAVM)- Attributaire 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Somabat
Numéro d'enregistrement national: 79822263400049
Adresse postale: Chemin de Vimy ZA des 14
Commune postale: Avion
Code postal: 62210
Nom: Sauvage dautricourt
Numéro d'enregistrement national: 38284870300015
Adresse postale: 8 rue Emile Basly
Commune postale: Fouquières-les-Lens
Code postal: 62740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 000 💰
“Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande selon le code de la commande...”
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande selon le code de la commande publique.
Chacun de lots de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximum annuel défini comme suit:
- Lot n°1: 25 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°2: 64 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°3: 19 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°4: 22 000 000,00 EUR H.T.
- Lot n°5: 12 000 000,00 EUR H.T.
L'accord-cadre est passé à prix révisables dans les conditions définies à l'acte d'engagement valant CCAP.
L'accord-cadre est multi-attributaire, le nombre maximal d'attributaires pour chacun des lots est défini comme suit:
- Lot n°1: 4 attributaires
- Lot n°2: 6 attributaires
- Lot n°3: 3 attributaires
- Lot n°4: 3 attributaires
- Lot n°5: 2 attributaires
Pour chacun des lots, le titulaire, quel qu'il soit, est invité pour l'exécution du présent accord-cadre à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée).
Les prestations suivantes devront obligatoirement être réalisées par le titulaire du marché ou l'un des membres du groupement et ne pourront en aucun cas faire l'objet de sous-traitance :
- Gros oeuvre
- Voutains
Légende:
CABALR = Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane.
CALL = Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
CAHC = Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin.
CUA = Communauté urbaine d'Arras.
MEL = Métropole Européenne de Lille.
OSARTIS MARQUION = Communauté de communes Osartis Marquion.
DA = Douaisis agglomération.
CCCO = Communauté de communes Coeur d'Ostrevent.
CCPC = Communauté de communes Pévèle Carembault.
CAPH = Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
CAVM = Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole.
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Source: OJS 2023/S 206-649464 (2023-10-20)