chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun (capacité supérieure à 9 places).La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans sauf pour le lot 4 pour lequel la durée est de 3 ans.Le présent marché est relancé suite au classement sans suite des lots no 4, 5, 8 et 10 du marché noa2023004 composé de 10 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires 2023 (lots 4, 5, 8 et 10)
Rg-A2023018
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Ces services nécessitent la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun (capacité supérieure à 9 places).La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 4 ans sauf pour le lot 4 pour lequel la durée est de 3 ans.Le présent marché est relancé suite au classement sans suite des lots no 4, 5, 8 et 10 du marché noa2023004 composé de 10 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 379 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p33 Primaire de St Christophe
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 - le-Puy-En-Velay”
Description du marché: p33 Primaire de St Christophe
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-08-31 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps37 Monlet - allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: ps37 Monlet - allègre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ps59 Pontempeyrat - craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: ps59 Pontempeyrat - craponne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 112-351835 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 292095.11 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay 43000 Le-Puy-En-Velay” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-351835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A2023018_04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: p33 Primaire de St Christophe
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Graille
Adresse postale: 10 Rue Des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62658.99 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: p43 - p49 Primaire de Mézères - primaire de Blanlhac
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: A2023018_08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: ps37 Monlet - allègre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111718.72 💰
4️⃣
Numéro de contrat: A2023018_10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ps59 Pontempeyrat - craponne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117717.40 💰
Source: OJS 2023/S 155-492461 (2023-08-10)