l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports par autocars pour sorties scolaires
2023_scp_0152
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble
Description du marché:
“transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs 1 et 3 de la Ville” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du contrat est d'un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d'exécution débute à compter du 01/08/2023...”
Description des renouvellements
la durée du contrat est d'un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d'exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu'au 31/07/2024
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs secteurs 2 et 5 de la Ville”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs secteurs 4 et 6 de la Ville”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports entre 1 école et la Maison des Collines
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: transports entre 1 école et la Maison des Collines
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports entre 2 écoles et la Maison des Collines
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: transports entre 2 écoles et la Maison des Collines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Le Dc2La fiche contact” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget principal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 082-247267 (2023-04-21)