Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.

Ville Saint Amand Les eaux

Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités. marché décomposé en 4 lots lot 1 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 2 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum de Saint Amand Les Eaux vers un autre lieu pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 60 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 3 : Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs ou autre durant les vacances scolaires pour des transports d'enfants en intra ou extra muros maxi annuel : 50 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 4 : Transports de personnes dans le cadre d'évènements, de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS maxi annuel : 30 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période

Date limite

Deadline 2026-08-17

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-06 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.
Brève description:
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités. marché décomposé en 4 lots lot 1 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 2 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum de Saint Amand Les Eaux vers un autre lieu pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 60 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 3 : Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs ou autre durant les vacances scolaires pour des transports d'enfants en intra ou extra muros maxi annuel : 50 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période Lot 4 : Transports de personnes dans le cadre d'évènements, de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS maxi annuel : 30 000€ ht durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
Description du marché:
Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht
Ville: Saint amand les eaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville maxi annuel : 60 000€ ht
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports routiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: lot 3
Titre: Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros.
Description du marché:
Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros. maxi annuel : 50 000€ ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: lot 4
Titre: Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
Description du marché:
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS. maxi annuel : 30 000€ ht
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Saint Amand Les eaux
Numéro d'enregistrement national: 21590526600015
Adresse postale: 65 Grand Place
Code postal: 59230
Commune postale: Saint amand les eaux
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: 0327224800 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: www.telerecours 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal adminsitartif fr Lille (5 rue Geoffroy de saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être aussi par la vois: - du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché. - du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet. - tout autre recours dans un délai de 2 mois. Le Tribunal peut être saisi par voie informatique sur www.telerecours
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-464991 (2026-07-06)
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