Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand

institut les gravouses

La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles. Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes

Date limite

Deadline 2026-07-10

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-10 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'enfants et d'adolescents de l'Institut " LES GRAVOUSES " de Clermont Ferrand
Numéro de référence: Transports 26-27
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles. Lieu(x) d'exécution : Auvergne et limitrophes
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: Lot1
Titre: Montcel - Pulvérières - Chateaugay - Clermont Fd
Description du marché:
La présente consultation concerne des prestations régulières de transports, par voie routière, d'usagers en situation de handicap, allers de leurs domiciles vers l'Etablissement ou les établissements partenaires et retours vers leurs domiciles.
Ville: Clermont Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot2
Titre: Montaigut - Champeix - St Saturnin - Cournon-Clermont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot3
Titre: Vollore Ville - Orcet - Ponteix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot4
Titre: Puy Guillaume - Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot5
Titre: Clermont-Fd
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot6
Titre: St Ferreoldes Cotes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot8
Titre: Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot9
Titre: Saint Palais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot10
Titre: Le Pin - St Germain - Cébazat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot11
Titre: Garnat sur Engievre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot12
Titre: Vichy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot13
Titre: Maziere - Merinchal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot14
Titre: Egliseneuve des liards
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Description
Adresse postale: 4 rue de Barante
Code postal: 63100

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 45 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut les gravouses
Numéro d'enregistrement national: 26630800600011
Adresse postale: 4 rue Barante
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marine CARDOSO
Courrier électronique: m.cardoso@gravouses.fr 📧
Téléphone: +33 473317080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.centreofficielles.com 🌏
URL de participation: www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-402185 (2026-06-10)