Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Mairie de Genas
Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CARS FAURE S.A.S.
- • CRL
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-13 | Avis de marché |
| 2026-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport pour les écoles de la commune de Genas
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-16 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pl. Général de Gaulle
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471153 📞
URL: https://www.genas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1161544.html 🌏
URL de participation: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: 69003
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 094-335244 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Numéro de référence:
2026-17
Brève description:
Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026-17 lot 1
Titre: Transport pour les écoles de la commune de Genas
Description du marché:
Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas
Ville: Genas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-17 lot 2
Titre: Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Description du marché:
Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-16 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement national:
21690277500123
Adresse postale: Pl. Général de Gaulle
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471153 📞
URL: https://www.genas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1161544.html 🌏
URL de participation: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: 69003
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 094-335244 (2026-05-13)
Avis d'attribution de marché (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale /50
Critère de qualité (pondération): 50
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Crl
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars faure s.a.s.
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38540
Commune postale: Valencin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 151-547728 (2026-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale /50
Critère de qualité (pondération): 50
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-17 Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2026-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1218308_987173
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Crl
Numéro d'enregistrement national:
33421435000095
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1218310_866634
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars faure s.a.s.
Numéro d'enregistrement national:
34258989200013
Code postal: 38540
Commune postale: Valencin
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 151-547728 (2026-08-05)
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