transports collectifs pour la commune d'hénin Beaumont
Commune de Henin Beaumont
les différents lots de la consultation sont les suivants :
- Lot 01 : Transports pour les différents services municipaux
- lot 02 : Transports pour les manifestations
- lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2023-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 23FCS115
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de henin beaumont
Adresse postale: 1 Place Jean Jaurès, BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin Beaumont Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-heninbeaumont.fr/ 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664815
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 127 272 EUR 💰
Intitulé du lot: transports pour les différents services municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description: transports pour les différents services municipaux
Valeur estimée hors TVA: 909 090 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: transports pour les manifestations
Valeur estimée hors TVA: 36 364 EUR 💰
Intitulé du lot: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Numéro du lot: 3
Brève description: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 181 818 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir les informations dans le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21620427100011
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542450 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 210-664815 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 23FCS115
Brève description:
les différents lots de la consultation sont les suivants :
- Lot 01 : Transports pour les différents services municipaux
- lot 02 : Transports pour les manifestations
- lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de henin beaumont
Adresse postale: 1 Place Jean Jaurès, BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin Beaumont Cédex
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-heninbeaumont.fr/ 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664815
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les différents lots de la consultation sont les suivants :
- Lot 01 : Transports pour les différents services municipaux
- lot 02 : Transports pour les manifestations
- lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Intitulé du lot: transports pour les différents services municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description: transports pour les différents services municipaux
Valeur estimée hors TVA: 909 090 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
marché valable une année à compter de sa date de notification et reconductible 3 fois
Intitulé du lot: transports pour les manifestations
Numéro du lot: 2
Brève description: transports pour les manifestations
Valeur estimée hors TVA: 36 364 EUR 💰
Intitulé du lot: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Numéro du lot: 3
Brève description: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 181 818 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir les informations dans le règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21620427100011
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542450 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 210-664815 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789628
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-664815
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 249-789628 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les différents lots de la consultation sont les suivants : - lot 01 : Transports pour les différents services municipaux - lot 02 : Transports pour les manifestations - lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789628
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-664815
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
en raison d'un aléa dans la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à remettre en concurrence le présent accord-cadre, un classement sans suite de la procédure était…
… indispensable.
afin d'assurer la continuité de service des différent services publics liés au transport collectif, il est nécessaire de prolonger à titre exceptionnel la durée de validité du présent accord-cadre afin de couvrir la période de remise en concurrence et d'augmenter les montants maximums des lots ci-dessus.
… indispensable.
afin d'assurer la continuité de service des différent services publics liés au transport collectif, il est nécessaire de prolonger à titre exceptionnel la durée de validité du présent accord-cadre afin de couvrir la période de remise en concurrence et d'augmenter les montants maximums des lots ci-dessus.
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