les différents lots de la consultation sont les suivants :
- Lot 01 : Transports pour les différents services municipaux
- lot 02 : Transports pour les manifestations
- lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports collectifs pour la commune d'hénin Beaumont
23FCS115
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“les différents lots de la consultation sont les suivants :
- Lot 01 : Transports pour les différents services municipaux
- lot 02 : Transports pour les...”
Brève description
les différents lots de la consultation sont les suivants :
- Lot 01 : Transports pour les différents services municipaux
- lot 02 : Transports pour les manifestations
- lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 127 272 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports pour les différents services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: transports pour les différents services municipaux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 909 090 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché valable une année à compter de sa date de notification et reconductible 3 fois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports pour les manifestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports pour les manifestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 364 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 181 818 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir les informations dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542450📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 210-664815 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les différents lots de la consultation sont les suivants : - lot 01 : Transports pour les différents services municipaux - lot 02 : Transports pour les...”
Brève description
les différents lots de la consultation sont les suivants : - lot 01 : Transports pour les différents services municipaux - lot 02 : Transports pour les manifestations - lot 03 : Transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 210-664815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23FCS115
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports pour les différents services municipaux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports pour les manifestations
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transports pour les voyages scolaires et échanges en France et à l'étranger
“en raison d'un aléa dans la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à remettre en concurrence le présent accord-cadre, un classement sans suite de...”
en raison d'un aléa dans la procédure de passation de l'accord-cadre destiné à remettre en concurrence le présent accord-cadre, un classement sans suite de la procédure était indispensable.
afin d'assurer la continuité de service des différent services publics liés au transport collectif, il est nécessaire de prolonger à titre exceptionnel la durée de validité du présent accord-cadre afin de couvrir la période de remise en concurrence et d'augmenter les montants maximums des lots ci-dessus.
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Source: OJS 2023/S 249-789628 (2023-12-22)