Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport quotidien des enfants et adultes pris en charge par le Centre Arthur Lavy
CAPIJ-2023-02”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: transport quotidien des enfants et adultes en situation de handicap
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 528 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 1 - bassin annécien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: circuit 1 - bassin annécien
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction
Est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction
Est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du
Contrat, toutes périodes confondues, est de 4ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 2 - eculaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: circuit 2 - eculaz
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 3 - la Roche et ses environs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: circuit 3 - la Roche et ses environs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit 4 - lac d'annecy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: circuit 4 - lac d'annecy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pec Spécialistes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pec Spécialistes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transports individuels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 170-534100 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 528 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Circuit 4 - lac d'annecy
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 170-534100
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuit 1 - bassin annécien
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: easy cabs
Commune postale: Bozel
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 625 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Circuit 2 - eculaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 225 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: circuit 3 - la Roche et ses environs
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: glieres transports
Commune postale: Filliere
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31344.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Circuit 4 Lac d'annecy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 850 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pec Spécialistes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 840 💰
Source: OJS 2023/S 243-763466 (2023-12-13)