transport et valorisation des boues issues de stations d'épuration
CCPI
transport et valorisation des boues issues de stations d'épuration
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Qui ?- • CCPI
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de traitement des boues
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des boues
Numéro de référence: M23-123
Brève description: transport et valorisation des boues issues de stations d'épuration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ccpi
Adresse postale: zone de Kerdrioual
Code postal: 29290
Commune postale: Lanrivoaré
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
Courrier électronique: tony.jouzel@ccpi.bzh 📧
URL des documents: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623981
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: ccpi
Contact
Point de contact: Tony Jouzel
URL des documents: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte, Hôtel de Bizien Cs 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 199-623981 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des boues
Numéro de référence: M23-123
Brève description: transport et valorisation des boues issues de stations d'épuration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ccpi
Adresse postale: zone de Kerdrioual
Code postal: 29290
Commune postale: Lanrivoaré
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
Courrier électronique: tony.jouzel@ccpi.bzh 📧
URL des documents: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623981
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
la date de commencement est fixée au 1er janvier 2024. Le contrat commencera effectivement à cette date ou à partir de sa notification si elle est postérieure. Quelle que soit la date de commencement, il se terminera le 31 décembre 2024. Il est reconductible trois fois pour une année
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: ccpi
Contact
Point de contact: Tony Jouzel
URL des documents: http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte, Hôtel de Bizien Cs 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
en cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public
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