transport et manutention d'oeuvres d'art pour les expositions temporaires et les déplacements des collections

Commune de Grenoble

la présente consultation concerne le transport et l'assistance à la manutention d'oeuvres d'art pour les expositions temporaires et les déplacements des collections du Musée de Grenoble et du Muséum de Grenoble, ainsi que la manipulation des oeuvres d'art et mobilier dont le déplacement est complexe.Le marché sera composé de deux accord-cadres à marchés subséquents multi-attributaires (lots 1 et 2) et d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (lot 3).Il est à noter que le présent accord-cadre et le premier marché subséquent relatif au " Transport d'oeuvres d'art en vue de l'exposition Miró " (lot 1) concernant une exposition prévue en avril 2024 sont lancés en même temps. Les candidats qui souhaitent répondre au marché subséquent devront déposer 2 offres : une offre pour devenir titulaire de l'accord-cadre (lot 2) et une offre pour le marché subséquent Miró

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.

Qui ?

• Commune de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-29	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2023_scp_0320
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Services d'exposition dans les musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597234
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Il est à noter que l'estimation du marché subséquent relatif au " Transport d'oeuvres d'art en vue de l'exposition Miró" s'élève à 200 000 euros (H.T.). Le montant maximum de la partie unitaire s'élève à 30 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport d'oeuvres et de collections sur le territoire international
Numéro du lot: 01
Brève description: transport d'oeuvres et de collections sur le territoire international
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transport d'oeuvres et de collections sur le territoire national
Numéro du lot: 02
Brève description: transport d'oeuvres et de collections sur le territoire national
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Intitulé du lot: assistance à la manutention d'oeuvres ou de mobilier en lien avec les expositions et la vie des collections
Numéro du lot: 03
Brève description:

assistance à la manutention d'oeuvres ou de mobilier en lien avec les expositions et la vie des collections

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1- lettre de candidature ou le Dc1- la fiche contact

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

>>> Pour tous les lots :- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat>>> Pour le lot 1 :- copie du certificat d'inscription au registre des commissaires de transport ou tout document apportant la preuve de l' équivalence- capacité de transport du dirigeant- habilitation au fret sécurisé ou tout document apportant la preuve de l' équivalence- numéro d'agrément de commissionnaire en douane>>> Pour le lot 2 :- copie du certificat d'inscription au registre des commissaires de transport ou tout document apportant la preuve de l' équivalence- capacité de transport du dirigeant

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: grenoble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sc 1 : Méthodologie pour assurer la sécurité des oeuvres lors des transports et/ou des opérations de stockage
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur techniquesc 2 : Méthodologie de manutention et d'emballage
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sc 3 : Pertinence des moyens matériels et humains mis à disposition du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur techniquesc 4 : Dispositions environnementales pour le transport et la caisserie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sc 2 : Méthodologie de manutention
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique- Sc 3 : Pertinence et qualité des moyens humains : qualification et expérience du personnel mis à disposition du marché
Valeur technique - Sc1 : Méthodologie pour assurer la sécurité des oeuvres lors de leur déplacement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sc 4 : Pertinence des moyens matériels mis à disposition du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Grenoble : Service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pasautorisée.Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaquelot fera l'objet d'une attribution séparée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.Les prestations seront rémunérées par application des prix forfaitaires et unitaires pour les lots 1 et 2 par exécution de marchés subséquents ; et par application des prix unitaires pour le lot 3, par exécution de bons de commandes.L'ensemble des lots sont passés sans montant minimum et avec des montants maximum par lots et par années, définis de manière suivante :- lot 1 : 450 000 euro(s) ht / an- lot 2 : 450 000 euro(s) ht / an- lot 3 : 80 000 euro(s) ht / anle montant maximum pour la durée totale du marché, tout lots confondus, est de 3 920 000 euro(s) (H.T.).Il est à noter que le présent marché subséquent relatif au " Transport d'oeuvres d'art en vue de l'exposition Miró " et l'accord-cadre s'y référant sont lancés en même temps. Les candidats qui souhaitent répondre devront déposer une offre pour le lot 1 sur la plateforme AWS. Dans leur offre, ils devront distinguer :- un dossier contenant l'offre pour devenir titulaire de l'accord-cadre (lot 1)- un dossier contenant l'offre pour le marché subséquent " Transport d'oeuvres d'art en vue del'exposition Miró " no23asz277.Les critères de sélection des offres pour le marché subséquent sont les suivants :>Critère : Valeur technique 40%sc 1 : Conditions de manutention et d'emballage spécifique au marché subséquent - 15%sc2 : Précautions prises pour la sécurité des oeuvres lors des transports et/ou des opérations de stockage spécifiques au marché subséquent - 10%sc 3 : Pertinence des moyens matériels et humains spécifique au marché subséquent - 10%sc 4 : Organisation et rationalisation des convoiements 5%>critère : Prix des prestations 60%

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-597234 (2023-09-29)

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