Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport en autocars des enfants et jeunes de Marseille vers les équipements sportifs, parcs et espaces naturels marseillais - 4 Lots
23_2498”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“transport en autocars des enfants et jeunes de Marseille vers les équipements sportifs, parcs et espaces naturels marseillais - 4 Lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Pont de Vivaux, la Granière et Louis Armand” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Pont de Vivaux, la Granière et Louis Armand” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite”
Informations complémentaires:
“le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Montant minimum : 20...”
Informations complémentaires
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Montant minimum : 20 000 euro(s) ht / an, soit 80 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses- montant maximum : 150 000 euro(s) ht / an, soit 600 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Saint Charles et Cercle des Nageurs de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Saint Charles et Cercle des Nageurs de Marseille”
Informations complémentaires:
“le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Pour le lot 2 :-...”
Informations complémentaires
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Pour le lot 2 :- montant minimum : 10 000 euro(s) ht / an, soit 40 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses- montant maximum : 60 000 euro(s) ht / an, soit 240 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Busserine et Saint Joseph” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport en autocars des enfants scolarisés dans les écoles de Marseille vers les piscines Busserine et Saint Joseph”
Informations complémentaires:
“le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Pour le lot 3 :-...”
Informations complémentaires
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Pour le lot 3 :- montant minimum : 20 000 euro(s)ht / an, soit 80 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses- montant maximum : 100 000 euro(s) ht / an, soit 400 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport en autocars des enfants et des jeunes vers les équipements sportifs (hors piscines), parcs et espaces naturels marseillais” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport en autocars des enfants et des jeunes vers les équipements sportifs (hors piscines), parcs et espaces naturels marseillais”
Informations complémentaires:
“le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Pour le lot 4 :-...”
Informations complémentaires
le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.Pour le lot 4 :- montant minimum : 60 000 euro(s) ht / an, soit 240 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses- montant maximum : 500 000 euro(s) ht / an, soit 2 000 000 euro(s) HT toutes reconductions incluses
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (pouvant prendra la forme du Dc1) dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (pouvant prendra la forme du Dc1) dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise), le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour chacun des lots, la durée du marché est de 1 an à compter de la notification. Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
pour chacun des lots, la durée du marché est de 1 an à compter de la notification. Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction des marchés se fera de manière tacite
“la date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les...”
la date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2152-1 à 12 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres. Celui-Ci se fera sur la base des critères pondérés suivants, applicables à tous les lots, dont le détail figure au règlement de la présente consultation : 1/ Prix de l'offre : 50 points 2/valeur technique de l'offre : 20 points 3/ Développement Durable : 30 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 174-546093 (2023-09-06)