transport des élèves vers le Centre Aquatique du Valois et les lieux de spectacles
CC Pays de Valois
transport des élèves des établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Valois :
- vers le Centre Aquatique du Valois dans le cadre du dispositif " Savoir Nager " en sécurité,
- vers les lieux de spectacles dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction des Affaires Culturelles de la CCPV
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-04 | Avis de marché |
| 2023-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2023-10
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Pays de Valois
Adresse postale: 62 rue de Soissons
Code postal: 60800
Commune postale: Crépy-en-Valois
Contact
Adresse Internet: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
Courrier électronique: juridique@cc-paysdevalois.fr 📧
Téléphone: +33 344883749 📞
URL des documents: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
URL pour la participation: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407393
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
URL des documents: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 129-407393 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2023-10
Brève description:
transport des élèves des établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Valois :
- vers le Centre Aquatique du Valois dans le cadre du dispositif " Savoir Nager " en sécurité,
- vers les lieux de spectacles dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction des Affaires Culturelles de la CCPV
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Pays de Valois
Adresse postale: 62 rue de Soissons
Code postal: 60800
Commune postale: Crépy-en-Valois
Contact
Adresse Internet: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
Courrier électronique: juridique@cc-paysdevalois.fr 📧
Téléphone: +33 344883749 📞
URL des documents: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
URL pour la participation: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407393
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transport des élèves des établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Valois :
- vers le Centre Aquatique du Valois dans le cadre du dispositif " Savoir Nager " en sécurité,
- vers les lieux de spectacles dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction des Affaires Culturelles de la CCPV
Brève description:
les prestations comprennent notamment :
- le transport des élèves vers le Centre Aquatique du Valois dans le cadre du dispositif " Savoir Nager " en sécurité,
- le transport des élèves/enfants vers les lieux de spectacles dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction des Affaires Culturelles de la CCPV
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa notification.
La durée initiale du marché est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, sans possibilité pour le titulaire de s'y opposer. La durée maximale du marché ne pourra excéder 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
URL des documents: https://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22753_949232.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 129-407393 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670644
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-407393
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: ratp dev Interurbain Oise 4
Adresse postale: 4 rue Louis Armand
Commune postale: Crépy-en-Valois
Code postal: 60800
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 212-670644 (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-670644
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-407393
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transport des élèves des établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Valois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: ratp dev Interurbain Oise 4
Adresse postale: 4 rue Louis Armand
Commune postale: Crépy-en-Valois
Code postal: 60800
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 212-670644 (2023-10-30)
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