la présente consultation concerne le transport des élèves des écoles publiques de la Ville d'aix les Bains, de son école municipale des sports, des enfants des accueils de loisirs vers les installations municipales et diverses tout au long de l'année. 4 lots. Durée : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois. Montants maxi cf. DCE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport d'enfants pour les activités de l'école municipale des sports, les sorties scolaires, extrascolaires et diverses
2023024L01L02L03L04”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“la présente consultation concerne le transport des élèves des écoles publiques de la Ville d'aix les Bains, de son école municipale des sports, des enfants...”
Brève description
la présente consultation concerne le transport des élèves des écoles publiques de la Ville d'aix les Bains, de son école municipale des sports, des enfants des accueils de loisirs vers les installations municipales et diverses tout au long de l'année. 4 lots. Durée : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois. Montants maxi cf. DCE
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Écoles maternelles | Centre, Sierroz, Marlioz, Choudy, Liberté, Boncelin, Franklin-Roosevelt, Saint-Simond, Lafin” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“la Ville d'aix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles maternelles publiques. Montant...”
Description du marché
la Ville d'aix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles maternelles publiques. Montant maximum HT annuel : 70 000 euros
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Écoles élémentaires | Centre, Sierroz, Marlioz, Choudy, Liberté, Boncelin, Franklin-Roosevelt, Saint-Simond, Lafin” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la Ville d'aix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires publiques. Montant...”
Description du marché
la Ville d'aix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires publiques. Montant maximum annuel HT : 70 000 euros
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : École Municipale des Sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le Service des Sports de la Ville d'aix-les-bains prend en charge le transport des enfants sur les différents sites utilisés par l'école Municipale des...”
Description du marché
le Service des Sports de la Ville d'aix-les-bains prend en charge le transport des enfants sur les différents sites utilisés par l'école Municipale des Sports. Montant maximum annuel HT : 20 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : ALSH (Accueils de Loisirs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“sont concernés, les transports des accueils de loisirs pendant les petites vacances scolaires, les grandes vacances scolaires (Juillet-Août) ainsi...”
Description du marché
sont concernés, les transports des accueils de loisirs pendant les petites vacances scolaires, les grandes vacances scolaires (Juillet-Août) ainsi qu'occasionnellement le mercredi. Montant maximum annuel HT : 40 000 euros
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle et susceptible d'être modifiée”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon, DREETS Auvergne Rhône Alpes”
Adresse postale: tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique -
Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la
procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour
excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 188-586123 (2023-09-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne le transport des élèves des écoles publiques de la Ville d'aix les Bains, de son école municipale des sports, des enfants...”
Brève description
la présente consultation concerne le transport des élèves des écoles publiques de la Ville d'aix les Bains, de son école municipale des sports, des enfants des accueils de loisirs vers les installations municipales et diverses tout au long de l'année. 4 lots. Durée : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la Ville daix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles maternelles publiques. Montant...”
Description du marché
la Ville daix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles maternelles publiques. Montant maximum HT annuel : 70 000 euros
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Informations complémentaires: avis rédigé en français
accord-cadre renouvelable en fin de contrat
Description du marché:
“la Ville daix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires publiques. Montant...”
Description du marché
la Ville daix-les-bains prend à sa charge, dans le cadre du tiers-temps pédagogique, le transport des élèves des écoles élémentaires publiques. Montant maximum annuel HT : 70 000 euros
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Description du marché:
“sont concernés, les transports des accueils de loisirs pendant les
petites vacances scolaires, les grandes vacances scolaires (Juillet-Août) ainsi...”
Description du marché
sont concernés, les transports des accueils de loisirs pendant les
petites vacances scolaires, les grandes vacances scolaires (Juillet-Août) ainsi qu'occasionnellement le mercredi. Montant maximum annuel HT : 40 000 euros
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 188-586123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023024L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“écoles maternelles | Centre, Sierroz, Marlioz, Choudy, Liberté, Boncelin, Franklin-Roosevelt, Saint-Simond, Lafin”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Voyages FRANCONY
Commune postale: Le Chatelard
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sas voyages loyet
Commune postale: Aime-la-Plagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023024L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“écoles élémentaires | Centre, Sierroz, Marlioz, Choudy, Liberté, Boncelin, Franklin-Roosevelt, Saint-Simond, Lafin” Nom et adresse du contractant
Code postal: 73630
Code postal: 73211
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 023024L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: école Municipale des Sports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 023024L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: alsh (Accueils de Loisirs)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Informations complémentaires
avis rédigé en français
accord-cadre renouvelable en fin de contrat
Source: OJS 2024/S 007-014620 (2024-01-05)