Transport collectif de personnes pour la ville de Plaisir

Ville de Plaisir

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports de différentes catégories de personnes par l'utilisation d'autocars avec chauffeurs pour le compte de la Ville de Plaisir.

Date limite

Deadline 2026-09-23

Qui ?

• Ville de Plaisir

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-27	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif de personnes pour la ville de Plaisir
Numéro de référence: 26MS025
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Transport d'enfants (navettes entre écoles et piscine)
Description du marché:

Le présent lot a pour objet le transport des enfants et leurs accompagnateurs dans le cadre scolaire, entre les écoles et la piscine de la ville.

Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune
Code postal: 78370
Ville: Plaisir
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Transport de personnes pour des sorties occasionnelles
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Le présent lot a pour objet le transport de différentes catégories de personnes (enfants, adultes, seniors, etc.) dans le cadre de sorties occasionnelles que la Ville de Plaisir organise pour elles.

Site principal ou lieu d'exécution: Depuis le territoire de la commune.
Ville: Plaisir
Autres informations sur le renouvellement:

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune en priorité.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter du 17 janvier 2027 pour le lot n°1 et du 19 Avril 2027 pour le lot n°2, ou à compter de sa date de notification lorsque celle-ci est postérieure à la date de début prévue pour le lot concerné. Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

- Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter du 17 janvier 2027 pour le lot n°1 et du 19 Avril 2027 pour le lot n°2, ou à compter de sa date de notification lorsque celle-ci est postérieure à la date de début prévue pour le lot concerné.Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. - La Collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, telle qu'issue de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Plaisir
Numéro d'enregistrement national: 21780490500016
Adresse postale: 2 rue de la République
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr 📧
Téléphone: +33 622823026 📞
URL: https://www.ville-plaisir.fr/ma-mairie/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-plaisir.marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-plaisir.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_199_1164593.html 🌏
URL de participation: https://ville-plaisir.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_199_1150580.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-526028 (2026-07-27)

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