l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.L'ordre de service sera adressé au titulaire dans les six mois qui suivent la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum toutes périodes confondues est de : 500 000 euros (H.T.).Avec: période 1: maximum 140 000 euros Ht, période 2: maximum 80 000 euros Ht, période 3: maximum 80 000 euros Ht, période 4: maximum 95 000 euros Ht, période 5: 105 000 euros (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets solides urbains
Numéro de référence: 23serv05
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.L'ordre de service sera adressé au titulaire dans les six mois qui suivent la...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.L'ordre de service sera adressé au titulaire dans les six mois qui suivent la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum toutes périodes confondues est de : 500 000 euros (H.T.).Avec: période 1: maximum 140 000 euros Ht, période 2: maximum 80 000 euros Ht, période 3: maximum 80 000 euros Ht, période 4: maximum 95 000 euros Ht, période 5: 105 000 euros (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-263184
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
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Source: OJS 2023/S 086-263184 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552980
Se réfère à l'avis: 2023/S 086-263184
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord cadre avec maximum de 500 000 euros Ht toutes périodes confondues(avec: période 1: maximum 140 000 euros Ht, période 2: maximum 80 000...”
il s'agit d'un accord cadre avec maximum de 500 000 euros Ht toutes périodes confondues(avec: période 1: maximum 140 000 euros Ht, période 2: maximum 80 000 euros Ht, période 3: maximum 80 000 euros Ht, période 4: maximum 95 000 euros Ht, période 5: 105 000 euros (H.T.).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
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Source: OJS 2023/S 176-552980 (2023-09-08)